Interventions de Jean-Marc Gabouty

L’amendement n° 14 rectifié bis, présenté par MM. Lurel et Raynal, Mmes Jasmin et Conconne, MM. Antiste et P. Joly, Mmes Taillé-Polian et de la Gontrie, M. Roger, Mmes Préville, Tocqueville, Conway-Mouret et Artigalas, MM. Courteau, M. Bourquin, Duran, Daudigny et Jacquin, Mmes Meunier, Monier et G. Jourda et MM. Dagbert, Kerrouche, Tema...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Emploi outre-mer Conditions de vie outre-mer Plan d’urgence et de relance économique outre-mer TOTAL SOLDE La parole est à M. Patrice Joly.

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 13 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° 15 rectifié bis.

Je mets aux voix l’amendement n° 14 rectifié bis.

L’amendement n° 158 rectifié ter, présenté par Mme N. Delattre, M. Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Castelli, Collin et Corbisez, Mme Costes, MM. Gold et Guérini, Mme Guillotin, M. Jeansannetas, Mmes Jouve, Laborde et Pantel et MM. Requier, Roux et Vall, est ainsi libellé : Mission « Relations avec les collectivités territoriales » Modifie...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements Concours spécifiques et administration TOTAL SOLDE La parole est à Mme Nathalie Delattre.

L’amendement n° 158 rectifié ter est retiré. La parole est à M. le ministre.

Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 334, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et Ouzoulias, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Recherche et enseignement supérieur » Modifier ainsi les ouvertures des crédits de...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Formations supérieures et recherche universitaire dont titre II Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche ...

L’amendement n° 333, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et Ouzoulias, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Recherche et enseignement supérieur » Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Formations supérieures et recherche universitaire dont titre II Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche ...

L’amendement n° 297, présenté par MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Recherche et enseignement supérieur » Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Formations supérieures et recherche universitaire Vie étudiante Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires Recherche spatiale Recherche dans les domaines de l...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à M. Pascal Savoldelli, pour explication de vote.

La parole est à M. le ministre.