Interventions de Jean-Marc Gabouty

Je mets aux voix l’amendement n° 334.

Je mets aux voix l’amendement n° 333.

Je mets aux voix l’amendement n° 297.

Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 147, présenté par M. Magner, Mme S. Robert, MM. Antiste et Assouline, Mmes Blondin, Ghali et Lepage, MM. Lozach et Manable, Mme Monier et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Mission « Sport, jeunesse et vie associative ...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Sport Jeunesse et vie associative Jeux olympiques et paralympiques 2024 TOTAL SOLDE La parole est à M. Thierry Carcenac.

L’amendement n° 335, présenté par MM. Bocquet et Savoldelli, Mme Brulin, M. Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Mission « Sport, jeunesse et vie associative » I. – Créer le programme : « Fonds d’urgence aux associations caritatives luttant contre l’épidémie de Covid-19 » II. –...

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Sport dont titre II Jeunesse et vie associative Fonds d’urgence aux associations caritatives luttant contre l’épidémie de Covid–19 Jeux olympiques et paralympiques 2024 T...

Quel est l’avis de la commission ?

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 147.

Je mets aux voix l’amendement n° 335.

Je mets aux voix l’ensemble constitué de l’article 3 et de l’état B annexé, modifié.

L’amendement n° 208 rectifié, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission, est ainsi libellé : Compte d’affectation spéciale « Participations financières de l’État » Modifier ainsi les ouvertures des crédits des programmes :

Programme Autorisations d’engagement Crédits de paiement (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) (majorer l’ouverture de) (minorer l’ouverture de) Opérations en capital intéressant les participations financières de l’État Désendettement de l’État et d’établissements publics de l’État TOTAL SOLDE La parole est à M. le rappor...

Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je mets aux voix l’amendement n° 208 rectifié.

Je mets aux voix l’ensemble constitué de l’article 4 et de l’état D annexé, modifié.

TITRE II DISPOSITIONS PERMANENTES I. – MESURES FISCALES NON RATTACHÉES

L’amendement n° 305, présenté par MM. Savoldelli et Bocquet, Mmes Apourceau-Poly, Cohen, Gréaume et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 1 Supprimer les mots : , de toutes les cotisations et contributions sociales d’origine légale ou conventionnelle La parole est à M. Pascal Savoldel...

Quel est l’avis de la commission ?