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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 342.
Je mets aux voix l’amendement n° 213 rectifié.
En conséquence, l’amendement n° 185 n’a plus d’objet. Je mets aux voix l’amendement n° 163 rectifié ter.
Je mets aux voix l’amendement n° 136 rectifié bis.
La parole est à M. Olivier Jacquin, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 39 rectifié ter, 132 rectifié bis et 280 rectifié bis.
La parole est à M. Jean-Yves Leconte, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 39 rectifié ter, 132 rectifié bis et 280 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 133 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 257 rectifié quater.
L’amendement n° 137 rectifié bis, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Raynal, Kanner, Éblé, Botrel et Carcenac, Mme Espagnac, MM. P. Joly, Lalande, Lurel, Bérit-Débat, Joël Bigot, Courteau, Daunis et Féraud, Mmes Grelet-Certenais et G. Jourda, M. Kerrouche, Mmes Préville et Monier, MM. Temal, Todeschini et les membres du groupe socialis...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Labbé, l’amendement n° 260 rectifié est-il maintenu ?
Je le mets aux voix.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 248 rectifié, présenté par Mmes Rossignol, de la Gontrie, Conway-Mouret, Préville, Jasmin, Guillemot, Tocqueville et Bonnefoy, M. P. Joly, Mme Lubin, MM. Marie et Duran, Mmes Meunier, Grelet-Certenais et Blondin, MM. Fichet et Daudigny, Mme Monier, MM...
Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° 151 rectifié ter est présenté par M. Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Collin, Corbisez et Dantec, Mme N. Delattre, M. Gold, Mme Guillotin, MM. Jeansannetas et Labbé, Mme Pantel et MM. Roux et Vall. L’amendement n° 182 rectifié quater est présenté par Mmes Préville et Ta...
La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian, pour présenter l’amendement n° 182 rectifié quater.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour présenter l’amendement n° 279 rectifié bis.
