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Interventions de Jean-Marc Gabouty
13715 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 90 : Nombre de votants340Nombre de suffrages exprimés340Pour l’adoption340Le Sénat a adopté la proposition de résolution.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe La République En Marche, de la proposition de loi relative à la sécurité sanitaire, présentée par M. Michel Amiel et plusieurs de ses collègues (proposition n° 180, texte de la commission n° 279, rapport n° 280). Dans la discussion générale, la parole est à M. Michel Amiel, auteur d...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
M. le président. La parole est à Mme Sonia de la Provôté.
M. le président. La parole est à Mme Patricia Morhet-Richaud.
La parole est à M. Bernard Jomier.
La parole est à M. Guillaume Arnell.
La parole est à M. Michel Amiel.
La parole est à Mme Michelle Gréaume.
La parole est à M. Jean-Pierre Decool.
M. le président. La parole est à Mme Nicole Duranton.
M. le président. La parole est à M. François Bonhomme.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à Mme Michelle Gréaume, sur l’article.
L’amendement n° 10 rectifié, présenté par M. Jomier, Mme Jasmin, MM. Daudigny et Kanner, Mmes Féret, Grelet-Certenais, Lubin et Meunier, M. Tourenne, Mmes Rossignol, Van Heghe et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Bernard Jomier.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Bernard Jomier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 10 rectifié.
