Une initiative de RegardsCitoyens.org

Rapports de Jean-Marc Pastor

16 rapports signés

19/12/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 253 (2013-2014) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

21/11/2013 — Avis N° 158 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

27/02/2013 — Rapport N° 391 (2012-2013) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République libanaise relatif à la mobilité des jeunes et des professionnels

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

18/07/2012 — Rapport d'information N° 680 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des par le groupe de travail, sur le format et l'emploi des post 2014 - Forces armées : peut-on encore réduire un format « juste insuffisant » ?

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères et de la défense

18/11/2010 — Avis N° 115 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

Cosignataire

19/11/2009 — Avis N° 105 (2009-2010) (Tome 01) au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2010 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

Cosignataire

20/11/2008 — Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

27/06/2007 — Rapport d'information N° 357 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur la sécurité d' de la France et les moyens de la préserver - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national

27/06/2007 — Rapport d'information N° 357 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur la sécurité d' de la France et les moyens de la préserver - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension

Rapporteur pour la Mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, dans ce domaine à l'attractivité du territoire national

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

11/04/2006 — Rapport d'information N° 307 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une - Mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et du Plan

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Rapports de Jean-Marc Pastor

19/12/2013 — Rapport d'office parlementaire N° 253 (2013-2014) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - L'hydrogène : vecteur de la transition énergétique ?

21/11/2013 — Avis N° 158 (2013-2014) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2014 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

22/11/2012 — Avis N° 150 (2012-2013) (Tome 03) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2013 : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires

18/07/2012 — Rapport d'information N° 680 (2011-2012) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des par le groupe de travail, sur le format et l'emploi des post 2014 - Forces armées : peut-on encore réduire un format « juste insuffisant » ?

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

20/11/2008 — Avis N° 101 (2008-2009) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural

22/11/2007 — Avis N° 93 (2007-2008) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

27/06/2007 — Rapport d'information N° 357 (2006-2007) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information, sur la sécurité d' de la France et les moyens de la préserver - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension

27/06/2007 — Rapport d'information N° 357 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information, sur la sécurité d' de la France et les moyens de la préserver - Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension

23/11/2006 — Avis N° 80 (2006-2007) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales

11/04/2006 — Rapport d'information N° 307 (2005-2006) au nom de la commission des affaires économiques à la suite d'une - Mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005

24/11/2005 — Avis N° 101 (2005-2006) (Tome 01) au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales