Avenir de l'école

La pauvreté est un facteur déterminant. Pourtant, monsieur le ministre, vous avez refusé tout au long du débat de tenir compte des conditions sociales. Or, si l'école ne s'efforce pas de contrebalancer les diverses inégalités, elle perpétue l'exclusion ou elle l'aggrave. Mais de tout cela, l'UMP se moque éperdument ! Au-delà d'une réorganisati...

Parfaitement, monsieur le ministre ! Tout à l'heure, lorsque nous vous disions des vérités que vous n'aimiez pas entendre, vous riiez, vous vous amusiez ; alors, continuez ! Monsieur le président, la vérité est que l'on veut nous museler ! Le groupe socialiste vous demande une suspension de séance d'au moins un quart d'heure afin que nous puis...

M. le rapporteur a demandé le retrait de l'amendement n° 410 rectifié, arguant du fait que celui-ci était satisfait par l'amendement n° 173 rectifié ter. L'amendement n° 410 rectifié dispose que, pour la composition des classes, le conseil pédagogique peut prendre en compte le « niveau des élèves » et procéder à l'« aménagement des programmes ...

Mais nous avons besoin de réorganiser nos réponses ! Je demande la parole pour un rappel au règlement ! J'interviendrai pour explication de vote ensuite !

Le ministre utilise le règlement du Sénat comme il veut. Il a raison ! L'opposition fait de même. Pourquoi donc n'a-t-il pas protesté, hier, lorsque vous avez demandé que le Sénat se prononce par scrutin public sur l'article 6 ?

Le groupe socialiste votera contre cet article. On pourrait croire, après ce que nous venons d'entendre, que tout est merveilleux. Mais, comme le chantait Dalida : « Paroles, paroles » !

Je ne vois pas d'inconvénient à ce que vous m'interrompiez, monsieur le ministre, mais alors, je m'autoriserai à vous interrompre à mon tour tout à l'heure ! Vous dites que vous négociez, mais le problème existe depuis plusieurs années. Et voilà que tout d'un coup la droite la plus libérale interviendrait pour régler la situation ! Je crois rê...

Je partage tout à fait l'avis de Mme Luc ! Cet amendement vise à donner un droit de regard au conseil d'administration des collèges et des lycées sur le financement attribué à la réalisation de leurs objectifs en vertu du contrat qui les lie à l'académie. Il ne sert en effet à rien que le conseil d'administration puisse, comme le prévoit le te...

La modification de notre ordre du jour qui vient d'être adoptée a amené notre groupe à procéder en son sein à une réorganisation des présences. Certains d'entre nous, Mme Voynet notamment, ont été présents dans l'hémicycle depuis le début de l'examen du projet de loi d'orientation pour l'avenir de l'école.

...puisqu'elle sera présente cette nuit et demain. Or viennent en discussion à l'article 21 deux amendements signés par les sénateurs rattachés au groupe socialiste mais pas par les membres du groupe socialiste eux-mêmes. Puisque nous ne pouvons les reprendre, ces amendements ne vont pas être défendus. Il est regrettable de travailler dans de ...

L'amendement n° 300 vise à récrire le texte du deuxième alinéa de cet article consacré au « diplôme national du brevet ». Cet alinéa définit le contenu des connaissances et compétences sanctionnées par le brevet. Notre rédaction a le mérite de la clarté. Elle se réfère au socle commun qui désormais existe et doit devenir la référence. Bien sû...

Monsieur le président, au moment où le ministre a demandé le vote bloqué, j'ai souhaité une suspension de séance et vous avez dit qu'on allait examiner ma demande !

M. Jean-Marc Todeschini. Je l'ai toujours défendu tel que nous l'avons défini, nous, et tel que le Sénat l'a adopté hier matin !

Ce n'est pas possible ! Personne ne s'est exprimé sur cet article. Nous devons nous réunir pour mettre au point nos explications de vote !

Je vais tenter d'expliquer pourquoi les deux composantes du groupe socialiste - les sénateurs appartenant au groupe et ceux qui y sont rattachés - voteront contre cet article. Les sénateurs rattachés au groupe socialiste auraient souhaité que le conseil pédagogique soit présidé par un enseignant élu pour trois ans. Ils considèrent que le cons...

Je suis tout à fait réaliste : des milliers de classes vont fermer, et c'est tout ce que vous trouvez à nous opposer !

Le but de cette demande de suspension de séance était de mettre au point notre explication de vote. Nous ne voulons pas d'une interruption pour rien ! Je regrette en tout cas, monsieur le président, que vous ayez pour la première fois empêché l'opposition de s'exprimer !

Chers collègues de la majorité, depuis que je suis entré en politique, un seul personnage est parvenu à me faire taire et, depuis, je me suis juré que plus personne n'y parviendrait. Tant que j'aurai de la voix, je continuerai donc à m'exprimer ! Cela étant dit, je ne veux ni empoisonner le débat ni bloquer le fonctionnement de notre assemblée...

... mais, comme Mme David, je regrette que le Gouvernement recourre à des artifices de procédure, même s'il le fait dans le respect du règlement. Jeudi, par exemple, il a bien été obligé de le faire à cause du nombre insuffisant de sénateurs de l'UMP présents en séance, ce qui nous a d'ailleurs fait perdre une demi-journée ! Aujourd'hui, nous ...

... mais ils utilisent eux aussi les armes que leur fournit le règlement pour pouvoir s'exprimer. Comme l'a dit M. Pelletier, il a été décidé - nous avons, je le rappelle, voter contre - que le Sénat siégerait demain matin. Or il est tard, et il sera bientôt trop tard pour pouvoir siéger demain matin. Nous estimons qu'il est temps d'aller nous...