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Rapports de Jean-Marie Bockel

40 rapports signés

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10/07/2020 — Rapport d'information N° 625 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation travaux relatifs à la situation des collectivités territoriales lors de l'épidémie de covid-19 - Sur les collectivités territoriales face au COVID-19

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

10/07/2020 — Rapport d'information N° 626 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

01/07/2020 — Rapport d'information N° 579 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Sur les enseignements de la consultation nationale menée par le Sénat auprès des élus locaux pendant la période de confinement

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

10/06/2020 — Rapport d'information N° 501 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le - Suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

28/05/2020 — Rapport d'information N° 475 (2019-2020) au nom de la délégation Sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur - Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

14/05/2020 — Rapport d'information N° 434 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Sur les bonnes pratiques et préconisations des élus locaux pour une alimentation saine et durable

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

26/02/2020 — Rapport N° 352 (2019-2020) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Accords France-Turkménistan et France-États-Unis

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

02/01/2020 — Rapport d'information N° 219 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les actes du colloque « les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Défense : Préparation et emploi des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

19/11/2019 — Rapport d'information N° 131 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sur la politique des lanceurs spatiaux

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

11/06/2019 — Rapport d'information N° 560 (2018-2019) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

05/06/2019 — Rapport d'information N° 548 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur l'émergence de la - Colombie : une paix encore fragile

Rapporteur pour la co-président

22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Défense : Préparation et emploi des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

05/07/2018 — Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 01) « Faciliter l'exercice des mandats locaux : enjeux et perspectives »

Rapporteur

19/06/2018 — Rapport d'information N° 579 (2017-2018) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur - L'adaptation locale de l'organisation territoriale, les rapports juridiques des collectivités territoriales entre elles et avec leurs groupements : actes du colloque du 15 mars 2018

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Défense : Préparation et emploi des forces

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

23/06/2017 — Rapport d'information N° 588 (2016-2017) de la Délégation aux collectivités territoriales - Table ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

23/05/2017 — Rapport d'information N° 559 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « les drones dans les forces armées - Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté

Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

02/05/2017 — Rapport d'information N° 543 (2016-2017) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur l'incidence de la nouvelle donne territoriale, sur la politique de décentralisation culturelle - Table ronde « L'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle » - 17 novembre 2016

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

29/03/2017 — Rapport d'information N° 483 (2016-2017) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur - Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation

Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales

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Rapports de Jean-Marie Bockel

10/07/2020 — Rapport d'information N° 625 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation travaux relatifs à la situation des collectivités territoriales lors de l'épidémie de covid-19 - Sur les collectivités territoriales face au COVID-19

10/07/2020 — Rapport d'information N° 626 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Sur la situation des îles métropolitaines et leurs besoins en matière de différenciation territoriale

01/07/2020 — Rapport d'information N° 579 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Sur les enseignements de la consultation nationale menée par le Sénat auprès des élus locaux pendant la période de confinement

10/06/2020 — Rapport d'information N° 501 (2019-2020) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le - Suivi de l'action du service de santé des armées pendant la crise sanitaire

28/05/2020 — Rapport d'information N° 475 (2019-2020) au nom de la délégation Sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur - Les communes face à l'inflation des prix de l'immobilier : Quels moyens d'action pour réguler le marché ?

14/05/2020 — Rapport d'information N° 434 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Sur les bonnes pratiques et préconisations des élus locaux pour une alimentation saine et durable

26/02/2020 — Rapport N° 352 (2019-2020) de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Accords France-Turkménistan et France-États-Unis

21/11/2019 — Avis N° 142 (2019-2020) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Défense : Préparation et emploi des forces

19/11/2019 — Rapport d'information N° 131 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sur la politique des lanceurs spatiaux

11/06/2019 — Rapport d'information N° 560 (2018-2019) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation - Réduire le poids des normes en aval de leur production : interprétation facilitatrice et pouvoir de dérogation aux normes

05/06/2019 — Rapport d'information N° 548 (2018-2019) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail, sur l'émergence de la - Colombie : une paix encore fragile

22/11/2018 — Avis N° 149 (2018-2019) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Défense : Préparation et emploi des forces

05/07/2018 — Rapport d'information N° 642 (2017-2018) (Tome 01) « Faciliter l'exercice des mandats locaux : enjeux et perspectives »

23/11/2017 — Avis N° 110 (2017-2018) (Tome 06) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Défense : Préparation et emploi des forces

23/06/2017 — Rapport d'information N° 588 (2016-2017) de la Délégation aux collectivités territoriales - Table ronde « Nouveaux territoires de projets : les pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et les pôles métropolitains » - 1er décembre 2016

23/05/2017 — Rapport d'information N° 559 (2016-2017) au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « les drones dans les forces armées - Drones d'observation et drones armés : un enjeu de souveraineté

29/03/2017 — Rapport d'information N° 483 (2016-2017) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur - Les collectivités territoriales et la prévention de la radicalisation