Interventions en commissions de Jean-Michel Arnaud

Merci d'avoir maintenu cet échange ce matin, malgré la question préalable que je regrette également. 1974 est loin ! Les questions des représentations, de la connaissance, de l'éducation nécessitent que le Parlement, et le Sénat en particulier, puisse être une nouvelle force de proposition. Je suis préoccupé par ce que Bruno Belin disait tout à...

J'ai été impressionné par votre exposé. Vous êtes probablement un exemple à suivre pour beaucoup de secteurs de notre territoire. Je réitère la question de ma collègue sur l'énigme du Sud-Est de la France, qui me tient à coeur ! Je suis preneur d'un rapprochement avec vos équipes dans les Alpes-du-Sud. Je confirme ce que vous décrivez concern...

Madame Badré, je vous remercie pour votre intervention. Votre témoignage est très impressionnant. En effet, vu de territoires encore plus ruraux que certains départements de l'Île-de-France, il est difficile d'imaginer que votre arrivée en région Île-de-France ait pu être aussi marquante que celle d'élus des territoires ruraux de la France prof...

Je m'associe à ce qui vient d'être dit : il faut veiller à l'association des parlementaires à ce débat sur l'avenir de l'Europe. Par ailleurs, je ne suis pas satisfait par les propos tenus sur l'association des citoyens et des territoires. Dans une période où l'Europe est chahutée, et où les thèses anti-européennes risquent d'occuper le devant ...

Le Parlement et la Commission sont parvenus à un accord sur le paquet budgétaire concernant notamment le nouveau CFP et les crédits du plan de relance européen. La Hongrie et la Pologne ont fait part de leur opposition au mécanisme de conditionnalité du versement des fonds européens au respect de l'État de droit, qu'elles considèrent comme une ...

Je découvre les travaux du Haut conseil à l'égalité et de la délégation aux droits des femmes et je suis impressionné par la palette des sujets abordés et par le travail accompli, peu visible par le plus grand nombre. Nous devons probablement oeuvrer à diffuser les travaux du HCE dans nos territoires. J'ai peu entendu dans votre propos le mot...

Je remercierai tout d'abord les rapporteurs spéciaux pour le travail important qu'ils ont réalisé. Concernant les infrastructures routières, le Premier ministre, par un décret du 14 août dernier, rend possible la privatisation de portions de routes nationales, afin notamment, dans le cadre d'accords avec des concessionnaires d'autoroutes, de r...

Le périmètre de la mission « Pouvoirs publics » inclut la présidence de la République, les deux assemblées - Assemblée nationale et Sénat -, le Conseil constitutionnel, les deux chaînes de télévision LCP-AN et Public Sénat, ainsi que la Cour de justice de la République. Ce budget est relativement constant depuis 2012 puisque se situant légèrem...

Concernant les chaînes parlementaires, j'ignore quelle est la position de l'Assemblée nationale, mais j'ai pu échanger avec le député, rapporteur spécial de la mission. Les droits de diffusion sont payés par les deux chaînes. Mon homologue à l'Assemblée nationale a esquissé l'idée d'un regroupement de ces charges, ce qui permettrait de faire de...

Pour les membres nouvellement élus, il serait intéressant de savoir si nos prédécesseurs ont pu mener à bien ces travaux et nous les transmettre ; sinon, une grille méthodologique pourrait-elle nous être communiquée ?

J'ai une proposition complémentaire à formuler, inspirée par une de mes lectures récentes, celle de l'ouvrage de Léa Salamé intitulé Femmes puissantes. Je trouve qu'il serait intéressant de rencontrer l'auteure de cet ouvrage, notamment parce qu'elle assume un positionnement féministe dans un milieu, celui des médias, où la représentation des f...

Les enveloppes sont souvent notifiées très tardivement au préfet : parfois en août, voire en octobre. Il peut alors être difficile d'engager puis de consommer ces crédits dans de bonnes conditions. Nous aurions besoin de plus d'information sur la date de la notification ; cela permettrait de mieux répartir la dotation.