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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur.
Je mets aux voix l'article 2.
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Jean Boyer, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
La parole est à M. Alain Néri.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble du projet de loi.
La parole est à M. le rapporteur.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux. Ils seront repris à dix-neuf heures, pour l’examen de la proposition de loi relative à l’exercice des professions de santé par les titulaires de diplômes étrangers. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
La parole est à M. Alain Milon.
Acte vous est donné de cette mise au point, mon cher collègue. Elle sera publiée au Journal officiel et figurera dans l’analyse politique des scrutins.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme pour les professionnels titulaires d’un diplôme obtenu dans un État non membre de l’Union européenne (propos...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. Alain Milon.
La parole est à Mme Nathalie Goulet.
Seule Mme Goulet a la parole, mon cher collègue !
La parole est à M. Gilbert Barbier.
La parole est à M. Dominique Watrin.
