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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
La parole est à M. Jacky Le Menn, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Génisson, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sylvie Goy-Chavent, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
Je mets aux voix l’article 1er.
Je constate que cet article a été adopté à l’unanimité des présents.
Je mets aux voix l’article 2.
Je constate que cet article a été adopté à l’unanimité des présents. La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France. Il sera procédé à la nomination des représentants du Sénat à cett...
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 25 janvier 2012, à quatorze heures trente et le soir : - Projet de loi relatif à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations relati...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage. Nomination de membres de la délégation parlementaire au renseignement Je vous informe que M. le président du Sénat a nommé MM. Didier Boulaud et Jean-Patrick Courtois pour siéger au sein de...
Je vous informe que Mmes Marie-Hélène Des Esgaulx et Christiane Hummel ont démissionné de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. Le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté la candidature de Mmes Marie-Annick Duchêne et Esther Sittler pour les remplacer. En application des art...
L’ordre du jour appelle la discussion en procédure accélérée de la proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés, présentée par M. Raymond Couderc et plusieurs de ses collègues (proposition n° 264 rectifié, texte de la co...
La parole est à Mlle le rapporteur.
