Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Patrick Courtois
7713 interventions trouvées.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Hervé Marseille.
La parole est à M. René Vandierendonck.
La parole est à Mme Isabelle Pasquet.
La parole est à M. Yvon Collin.
La parole est à Mme Marie-Thérèse Bruguière.
La parole est à M. Pierre Charon.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?… La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte élaboré par la commission.
L'amendement n° 1 rectifié bis, présenté par M. Couderc et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : I. - Pour l’application de l’article 30 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, les formations supplétives sont considérées comme faisant partie des forces...
Le sous-amendement n° 2, présenté par Mlle Joissains, au nom de la commission, est ainsi libellé : Amendement n° 1 rectifié bis 1° Alinéa 1 Remplacer cet alinéa par deux alinéas ainsi rédigés : Alinéas 2 à 5 Rédiger ainsi ces alinéas : 2° Alinéa 2 Au début, insérer la référence : « Art. 5-1. – La parole est à Mlle le rapp...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 2.
Mes chers collègues, je vous rappelle que le vote sur l’amendement tendant à rédiger l’article unique de la proposition de loi vaudra vote sur l’ensemble. La parole à M. Alain Néri, pour explication de vote.
Je mets aux voix, modifié, l'amendement n° 1 rectifié bis.
En conséquence, l’article unique est ainsi rédigé et la proposition de loi est adoptée.
Esther Sittler pour remplacer Mmes Marie-Hélène Des Esgaulx et Christiane Hummel, démissionnaires, au sein de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame Mmes Marie-Annick Duchêne etEsther...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’informe le Sénat que la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale a fait connaître qu’elle a procédé à la désignation des candidats qu’elle présentera si le Gouvernement demande la réunion des commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les disp...
En application de l’article 50 ter de notre règlement, j’informe le Sénat que M. Jean-Claude Gaudin, président du groupe Union pour un mouvement populaire, a demandé, le 10 janvier, l’inscription à l’ordre du jour de la proposition de résolution n° 202, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution, relative à la filière ...
