Environnement

Notre ordre du jour appelle en premier lieu une communication de nos collègues Fabienne Keller et Jean-Yves Leconte sur les perspectives de l'Union européenne pour le climat et l'énergie. Cette question est tout à fait essentielle en vue de la conférence sur le changement climatique, la COP 21, qui se réunira en décembre à Paris. Le Conseil eu...

Les deux « Grenelle » de l'environnement ont été des étapes importantes. Je présidais alors la commission des affaires économiques et à ce titre j'ai pu me rendre avec le Ministre d'alors, M. Jean Louis Borloo, à la COP de Copenhague où se débattait déjà la question de la réduction des émissions de gaz à effet de serre. Il faut avoir à l'esprit...

MM. Bizet, Raoul et Billout peuvent témoigner que, lors de nos débats sur le Grenelle de l'environnement, nous avions déjà été sensibles à un certain lobbying : nous voulions orienter davantage la loi vers le biodégradable, mais c'était menacer 2 000 emplois en Haute-Loire... Des décisions s'imposent désormais, applicables et contrôlables, not...

Je partage nombre des vues de notre rapporteure. En 2006 et 2007, on s'est enflammé pour les biocarburants, puis les prix des céréales ont flambé et l'enthousiasme est retombé. Il faut réfléchir à l'utilisation de l'espace agricole, compte tenu de la croissance de la population mondiale. La Chine achète des terres en Afrique car ses 140 million...

rappelant la croissance des superficies forestières et des friches en France, en l'espace de cinquante ans, s'est interrogé sur leur prise en compte dans la réduction des espaces naturels.

rappelant que la commission des affaires économiques avait récemment effectué une mission d'information au Brésil, a souhaité savoir si la déforestation de la forêt amazonienne était avérée ou non. Leur répondant, M. Claude Saunier, rapporteur, a apporté les informations suivantes : - la déforestation au Brésil est un phénomène incontestable,...

a tout d'abord rappelé qu'après avoir longuement débattu du projet de fusion entre Gaz de France (GDF) et Suez, dans des conditions plus apaisées qu'à l'Assemblée nationale, le Sénat avait majoritairement approuvé le principe même de cette opération industrielle. Relevant que de nouvelles modalités, tenant à la mise en bourse d'une partie du ca...

Après avoir remercié M. Claude Allègre pour sa venue, M. Jean-Paul Emorine, président, a rappelé l'attachement de la commission des affaires économiques au thème de l'environnement.

Après avoir salué la qualité de l'exposé de M. Claude Allègre, M. Jean-Paul Emorine, président, a indiqué que celui-ci serait de nature à alimenter la réflexion des groupes de suivi du Grenelle de l'environnement de l'Assemblée nationale et du Sénat, qui se réunissent aujourd'hui pour auditionner M. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat chargé de ...

En conclusion, M. Jean-Paul Emorine, président, a remercié M. Claude Allègre pour la qualité de son exposé et de ses réponses et a rappelé que la commission avait travaillé longuement sur la question des OGM dans le cadre d'un rapport d'information ayant associé MM. Jean Bizet et Jean-Marc Pastor. Il a souligné que les échanges qui avaient eu l...

a indiqué que l'audition des quatre ministres compétents, la semaine dernière, en commun avec la commission des affaires sociales, avait permis de relativiser l'émotion suscitée par les déclarations du docteur Belpomme sur les effets des pesticides employés aux Antilles. Il a ajouté que les ministres avaient également annoncé l'engagement de pl...

a ensuite fait une communication sur la Conférence internationale sur l'environnement, prévue à Paris le 2 février 2007. Il a rappelé que M. Jean Bizet, rapporteur pour avis des crédits de la mission « Ecologie et développement durable », suivait avec une grande attention le projet défendu par la France et le Président de la République pour la...

Face à ces interrogations, M. Jean-Paul Emorine, président, a souhaité apporter un éclairage sur la question des garanties à long terme en cas de disparition des entreprises, en prenant l'exemple des exploitants de carrières, desquels sont exigées des garanties bancaires destinées à couvrir les frais liés à la mise en état du site en cas de l'e...

Suite à ces remarques, M. Jean-Paul Emorine, président, estimant que les deux textes présentés constituaient, sur le fond, de réelles avancées, a fait valoir qu'il existait des solutions techniques permettant, par exemple, de rédiger dans le texte sur les déchets radioactifs un amendement concernant l'autorité de sûreté nucléaire alors même que...

En conclusion, M. Jean-Paul Emorine, président, en a appelé au dépassement des clivages politiques autour des orientations proposées pour la gestion des déchets radioactifs.

a insisté sur la nécessaire prise en compte des activités humaines dans le façonnement des espaces naturels, évoquant notamment le rôle de l'élevage et du pastoralisme pour éviter la transformation en friches des espaces naturels.

Souscrivant aux propos du ministre délégué, M. Jean-Paul Emorine, président, a relevé en conclusion que la période était propice pour rassurer l'opinion publique, puisque le Sénat s'apprêtait à examiner en deuxième lecture l'important projet de loi relatif à la transparence et à la sûreté nucléaire.