Interventions en commissions de Jean-Paul Emorine

Une réflexion sur les partenariats public-privé et sur les concessions permettrait justement d'aborder la question de l'entretien des nouvelles infrastructures.

Merci pour cet exposé.

En conclusion, je souhaiterais que nous parvenions à hiérarchiser les projets dans le cadre du SNIT. Il faudrait également déterminer lesquels pourraient être réalisés dans le cadre d'un partenariat public-privé, ce qui est sans doute le cas de celui-ci. - Présidence de MM. Jean-Paul Emorine, président, et Jean Bizet, président de la commissio...

Nous sommes heureux, madame la ministre, que vous soyez venue aujourd'hui nous présenter le périmètre de votre ministère et débattre de dossiers d'actualité. Les groupes d'études sur les déchets, le littoral, la chasse et la pêche et l'énergie se joignent à cette réunion, où nous aborderons sans doute aussi la question du Schéma national des in...

Le groupe de suivi du Grenelle, qui sera mis en place conjointement au Sénat et à l'Assemblée nationale et associera des représentants de la majorité et de l'opposition, devrait remettre ses conclusions en juin.

Nous aurons le 15 février un débat sur le SNIT.

La ministre pourra répondre plus précisément à certaines questions lors du débat sur le SNIT.

e, président. - Je vous informe d'abord que deux amendements doivent être déclarés irrecevables en application des règles d'examen d'un texte en 2e lecture, appelées « règles de l'entonnoir ». La réunion du groupe de travail « révision constitutionnelle et réforme du règlement » du 11 décembre 2010 a en effet rappelé l'intérêt de cette pratiqu...

On peut aussi considérer que le texte issu de la première lecture à l'Assemblée nationale est satisfaisant et correspond à l'esprit de la proposition de loi.

Nous gardons de bons souvenirs de Michel Barnier lorsqu'il était ministre de l'agriculture. Je lui redis mon estime et lui souhaite du courage dans sa nouvelle mission.

Les commissions compétentes vous feront comme vous le suggérez des propositions et des suggestions.

Jean Monnet disait que « l'important, ce n'est pas d'être optimiste ou pessimiste, mais d'être déterminé ». Tel est aussi votre état d'esprit. C'est une bonne chose !

Nous gardons de bons souvenirs de Michel Barnier lorsqu'il était ministre de l'agriculture. Je lui redis mon estime et lui souhaite du courage dans sa nouvelle mission.

Les commissions compétentes vous feront comme vous le suggérez des propositions et des suggestions.

Jean Monnet disait que « l'important, ce n'est pas d'être optimiste ou pessimiste, mais d'être déterminé ». Tel est aussi votre état d'esprit. C'est une bonne chose !

Mme Pappalardo vient nous présenter le rapport du commissariat général au développement durable (CGDD) sur le schéma national des infrastructures de transport (SNIT). Il s'agit ici de l'évaluation du volet environnemental de ce schéma, et non des itinéraires que vous souhaiteriez voir mis en place dans vos départements !

Dans son discours du 2 mars 2010, le Président de la République a demandé aux parlementaires de consacrer une partie de l'ordre du jour de l'Assemblée nationale et du Sénat à « délégiférer ». Puis, lors de la conférence sur le déficit de mai 2010, il a annoncé un moratoire sur l'édiction des normes concernant les collectivités territoriales. L...

Merci de cette présentation. L'impact du SNIT est en effet complexe à appréhender, d'autant qu'il va encore évoluer, mais les orientations sont là.

La Délégation aux collectivités territoriales devra remettre un rapport au Président du Sénat d'ici le 15 février.

Dans cette commission, une intervention peut être à la fois longue et pertinente.