Jean-Pierre Bansard

Informations

• Mandat en cours depuis le 24 septembre 2017
• Groupe politique : Les Républicains (rattaché)
• Parti politique (rattachement financier) : Les Républicains
• Profession : Président de compagnie
• Fiche sur le site du Sénat
• Page sur Wikipédia
• Sur Twitter

Responsabilités

• Commission permanente :
  • Affaires économiques (membre)
• Groupes d'études et d'amitié interparlementaires :
  • Groupe d'études Statut, rôle et place des Français établis hors de France (membre)

Travaux législatifs

Ses derniers dossiers

• Projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques 2024 (1 intervention)

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Ses dernières questions orales

Ce sénateur n'a posé aucune question orale.

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Ses dernières questions écrites

• 06/04/23 — Ministère de l'europe - Voies de recours pour les demandes faites au titre du soutien au tissu associatif des Français à l'étranger
• 30/03/23 — Ministère de l'europe - Statistiques de délivrance par le consulat des titres d'identité et de voyage
• 23/03/23 — Ministère de l'europe - Élections législatives partielles dans les 2e, 8e et 9e circonscriptions des Français établis hors de France
• 23/03/23 — Ministère de l'europe - Prévention et suivi psychologique des élèves au sein du réseau d'enseignement français à l'étranger

Toutes ses questions écrites

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Ses derniers rapports

Ce sénateur n'a déposé aucun rapport.

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Ses dernières propositions de loi

• 03/03/23 : Proposition de loi N° 391 (2022-2023) visant à reconnaître et à soutenir les entrepreneurs ...
• 06/11/17 : Proposition de résolution N° 64 (2017-2018) invitant le Gouvernement à prendre en compte la...

Toutes ses propositions de loi cosignées

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