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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
La parole est à M. René-Paul Savary.
La parole est à M. François Fortassin.
La parole est à M. Pierre-Yves Collombat.
La parole est à M. Jacques Mézard.
La parole est à M. Gérard Le Cam.
La parole est à M. Pierre Laurent.
La parole est à M. Christian Favier.
La parole est à M. Philippe Bas.
La parole est à M. Nicolas Alfonsi.
La parole est à M. Robert Navarro.
La parole est à Mme Anne-Marie Escoffier.
La parole est à M. Jean-René Lecerf.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Jean Louis Masson.
La parole est à M. Éric Doligé.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l’article unique de la motion de renvoi au référendum. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y être procédé dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 206 : La motion est adoptée. En conséquence, la discussion du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral est suspendue. Je transmets sans délai cette motion au président de l’Assemblée nationale qui m’a indiqué que nos c...
Je rappelle au Sénat que le groupe Union pour un mouvement populaire a présenté une candidature pour la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Le délai prévu par l’article 8 du règlement est expiré. La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Didi...
Je rappelle que la commission des finances et la commission des lois ont proposé quatre candidatures pour le Conseil national d’évaluation des normes. La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement. En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Éric Doligé et Jean-Pie...
