Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel

 - n° 683 de M. Michel Le Scouarnec à M. le ministre de l’intérieur

 - n° 684 de M. Philippe Kaltenbach à M. le ministre de l’éducation nationale

 - n° 687 de Mme Aline Archimbaud à M. le ministre des outre-mer

 - n° 688 de M. Yves Rome à M. le ministre de l’éducation nationale

 - n° 690 de Mme Marie-Françoise Gaouyer à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 695 de M. Michel Houel à M. le ministre de l’intérieur

 - n° 724 de Mme Frédérique Espagnac à M. le ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

 - n° 728 de Mme Delphine Bataille à M. le ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

 - n° 739 de M. Jean Louis Masson à M. le ministre de l’intérieur

À 14 heures 30 et le soir : 2°) Éloge funèbre de René Teulade Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Projet de loi autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela (n° 166, 2013-2014) 4°) Projet de loi autorisant la ra...

6°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de l’accord-cadre entre la République française et le Royaume d’Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière (texte de la commission, n° 305, 2013-2014)

7°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre les violences à l’égard des femmes et la violence domestique (n° 369, 2013-2014)

8°) Suite de la deuxième lecture du projet de loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes Mercredi 16 avril 2014 Ordre du jour fixé par le Gouvernement : À 14 heures 30 et le soir : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petite...

Jeudi 17 avril 2014 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 1°) Suite du projet de loi relatif à l’artisanat, au commerce et aux très petites entreprises De 15 heures à 15 heures 45 : 2°) Questions cribles thématiques sur l’accès au financement bancaire des petites, moyennes et très petites entreprises

À 16 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Gouvernement : 3°) Suite de l’ordre du jour du matin SUSPENSION DES TRAVAUX EN SÉANCE PLÉNIÈRE : du mardi 22 au dimanche 27 avril 2014 SEMAINE SÉNATORIALE Lundi 28 avril 2014 Ordre du jour fixé par le Sénat : À 16 heures : - Sous réserve de son dépôt, projet de loi d’habilitation en ma...

 - n° 679 de M. André Reichardt à M. le ministre de l’intérieur

 - n° 682 de M. Hervé Marseille à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

 - n° 685 de M. Henri Tandonnet à M. le Premier ministre

 - n° 691 de M. Roland Courteau à M. le ministre de l’éducation nationale

 - n° 692 de M. Jean-Claude Leroy à M. le ministre du redressement productif