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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
La parole est à Mme Michelle Meunier, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Maryvonne Blondin, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes.
La parole est à M. le président de la commission des lois.
J’ai reçu de M. le Premier ministre communication du décret de M. le Président de la République en date du 28 août 2013 portant convocation du Parlement en session extraordinaire le 4 septembre 2013. Ce décret vous a été adressé le 29 août dernier. Acte est donné de cette communication. En conséquence, la deuxième session extraordinaire de 2...
Le procès-verbal de la séance du 25 juillet 2013 a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté.
J’ai le regret de vous faire part du décès de nos anciens collègues René Marquès, qui fut sénateur des Pyrénées-Orientales de 1992 à 2001, et Dick Ukeiwé, qui fut sénateur de Nouvelle-Calédonie de 1983 à 1992.
M. le président du Conseil constitutionnel a communiqué au Sénat, par courrier en date du 1er août 2013, le texte d’une décision du Conseil constitutionnel qui concerne la conformité à la Constitution de la loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche s...
En application de l’article 45, alinéa 2, de la Constitution, le Gouvernement a engagé la procédure accélérée pour l’examen de la proposition de loi visant à redonner des perspectives à l’économie réelle et à l’emploi industriel, déposée sur le bureau de l’Assemblée nationale le 15 mai 2013. En application de l’article 45, alinéa 2, de la Cons...
J’ai reçu de M. le Premier ministre les rapports suivants : - en application de l’article L.O. 1114-4 du code général des collectivités territoriales, le rapport sur l’autonomie financière des collectivités territoriales pour l’année 2011. Ce rapport a été transmis à la commission des lois ainsi qu’à la commission des finances ; - en applicat...
Par lettre en date du 26 juillet 2013, le Premier ministre m’a transmis la délibération du conseil régional de la Martinique en date du 18 avril 2013 demandant, en application des articles L.O. 4435-9 à L.O. 4435-11 du code général des collectivités territoriales, à être habilité par le Parlement à fixer spécifiquement pour son territoire les r...
L’ordre du jour appelle un débat sur la situation en Syrie. La parole est à M. le ministre des affaires étrangères. §
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à M. André Gattolin.
La parole est à M. Philippe Adnot.
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Raffarin.
M. le président. La parole est à M. Pierre Laurent.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
Mon cher collègue, il vous faut songer à conclure.
