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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Jacqueline Gourault, pour explication de vote.
La parole est à M. Bruno Sido, pour explication de vote.
La parole est à M. Éric Doligé, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 43.
L'amendement n° 44, présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mazars, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, est ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L.O. 132 du code électoral est complété par...
J’appelle donc en discussion l'amendement n° 45, également présenté par MM. Mézard, Alfonsi, Barbier, Baylet, Bertrand, C. Bourquin, Collin, Collombat, Fortassin et Hue, Mme Laborde et MM. Mazars, Plancade, Requier, Tropeano, Vall et Vendasi, et ainsi libellé : Avant l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L'article L.O. ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Gérard Longuet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 44.
Je mets aux voix l'amendement n° 45.
La parole est à M. Vincent Delahaye, sur l'article.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le président de la commission.
M. le président. Mes chers collègues, je suis particulièrement heureux de saluer en votre nom la présence dans notre tribune d’honneur d’une délégation du Guatemala.
Cette délégation est conduite par le ministre de l’économie, M. Sergio de la Torre, accompagné, notamment, par M. Emmanuel Seidner, député, vice-président de la commission des relations extérieures du Congrès du Guatemala. Cette délégation a rencontré des membres du groupe d’amitié France-Mexique et pays d’Amérique centrale, notamment M. Gérar...
Nous formons le vœu que cette visite soit profitable à nos amis guatémaltèques et conforte l’excellence des relations entre nos deux pays. Nous leur souhaitons la plus cordiale bienvenue au Sénat français !
Mes chers collègues, il est quinze heures trente-cinq et je déclare clos les scrutins pour l’élection d’un membre titulaire et d’un membre suppléant représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe.
Nous reprenons la discussion du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen. Dans la suite de la discussion générale commune, la parole est à Mme ...
