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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
La parole est à M. François Zocchetto.
Voici le résultat du scrutin pour l’élection d’un membre titulaire représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe : En conséquence, M. Bernard Fournier ayant obtenu la majorité absolue des suffrages des votants, je le proclame membre titulaire du Sénat représentant la France à l’Assemblée parlementaire du Conseil de ...
Nous poursuivons la discussion du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur, et du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, interdisant le cum...
La parole est à M. Jean Louis Masson.
Veuillez conclure, mon cher collègue !
Veuillez conclure, mon cher collègue !
La parole est à Mme Virginie Klès.
La parole est à Mme Mireille Schurch.
La parole est à M. Hervé Maurey.
La parole est à Mme Esther Benbassa.
La parole est à M. Yannick Vaugrenard.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
M. le président. Monsieur le ministre, mes chers collègues, mesdames, messieurs, c’est avec une profonde tristesse que nous avons appris, le 27 juin dernier, la brutale disparition de notre collègue Jean-Louis Lorrain.
Emporté, à soixante-cinq ans à peine, par une maladie implacable, il s’est éteint à son domicile, auprès de sa famille, dans ce département du Haut-Rhin auquel il était si profondément attaché. Les obsèques de Jean-Louis Lorrain ont été célébrées le 3 juillet en l’église de Landser, commune dont il aura été le premier magistrat durant plus de ...
M. le président. Monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous invite maintenant à partager un moment de recueillement à la mémoire de Jean-Louis Lorrain.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, conformément à notre tradition, en signe d'hommage à Jean-Louis Lorrain, nous allons interrompre nos travaux quelques instants. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Par lettre en date du 11 septembre 2013, M. le président de la commission des lois a demandé au Sénat que la proposition de loi organique tendant à joindre les avis rendus par le Conseil national d’évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements, présentée par Mme Jacqueline Gourault et l...
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes (projet n° 717, texte de la commission n° 808, rapport n° 807, rapport d’information n° 788, avis n° 794, 831). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
