Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Pierre Michel, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Michel Mercier, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, mon cher collègue. La parole est à M. Jacques Mézard, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de ce rappel au règlement, mon cher collègue.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (projet n° 625, rapport n° 674) et du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif aux attributions du garde des sceaux et des magistrats du ministère public en matière d...
Mes chers collègues, je vous rappelle que, au cours de la séance du 18 juin dernier, il a été donné connaissance au Sénat du décret de M. le Président de la République portant convocation du Parlement en session extraordinaire à compter du 1er juillet 2013. Je constate que la session extraordinaire est ouverte.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Mes chers collègues, j’ai le très profond regret de vous faire part du décès de notre collègue Jean-Louis Lorrain, survenu le 27 juin dernier. Jean-Louis Lorrain fut sénateur du Haut-Rhin de 1995 à 2004, et l’était redevenu le 7 mars 2010. Je prononcerai son éloge funèbre ultérieurement, mais je tiens d’ores et déjà à saluer sa mémoire. Au n...
Conformément aux articles L.O. 325 et L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l’intérieur a fait connaître que, en application de l’article L.O. 320 du même code, Mme Françoise Boog est appelée à remplacer en qualité de sénateur du Haut-Rhin Jean-Louis Lorrain, décédé le jeudi 27 juin 2013. Le mandat de Mme Boog a débuté le vendredi 28 j...
Monsieur le ministre, mes chers collègues, comme le veut notre tradition, je voudrais revenir avec vous sur la session ordinaire qui vient de s’achever et au cours de laquelle le Sénat a beaucoup travaillé. Nous avons en effet tenu – je vais être précis – 866 heures de séance publique, auxquelles il faut ajouter les quelque 1 337 heures de tra...
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
M. le président. Madame la ministre, mes chers collègues, je suis particulièrement heureux de saluer, en votre nom, la présence dans notre tribune d’honneur d’une délégation de l’Assemblée nationale du Québec, conduite par son président M. Jacques Chagnon.
La délégation est accompagnée par notre collègue Jean-Claude Carle, président du groupe d’amitié France-Québec, et des membres de ce groupe. Cette visite s’inscrit dans le cadre des échanges interparlementaires prévus par le protocole d’accord entre le groupe d’amitié France-Québec et la délégation de l’Assemblée nationale du Québec pour les r...
L’ordre du jour appelle le débat sur le bilan annuel de l’application des lois, organisé à la demande de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois. Mes chers collègues, au moment d’entamer ce débat, je voudrais me réjouir avec vous de ce rendez-vous annuel, désormais bien inscrit dans notre paysage institutionnel. J...
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le président de la commission des affaires économiques.
La parole est à Mme la présidente de la commission des affaires sociales.
La parole est à Mme la présidente de la commission de la culture.
