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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle un débat sur la demande du Gouvernement d’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées au Mali, en application du troisième alinéa de l’article 35 de la Constitution, suivi d’un vote sur cette demande d’autorisation. La parole est à M. le Premier ministre. §
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
La parole est à M. Jean-Pierre Chevènement.
La parole est à Mme Kalliopi Ango Ela.
La parole est à M. Jacques Berthou.
La parole est à M. le ministre des affaires étrangères.
La parole est à M. le ministre de la défense.
La parole est à M. le ministre délégué chargé du développement.
Je vais mettre aux voix l’autorisation de prolongation de l’intervention des forces armées au Mali. Aucune explication de vote n’est admise. En application de l’article 73-1, alinéa 2, du règlement, il va être procédé à un scrutin public ordinaire, dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 221 : Le Sénat a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées au Mali. §
L’Assemblée nationale ayant elle-même émis un vote favorable, je constate, en application du troisième alinéa de l’article 35 de la Constitution, que le Parlement a autorisé la prolongation de l’intervention des forces armées au Mali.
Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 23 avril 2013 : À neuf heures trente : 1. Questions orales
À quatorze heures trente : 2. Question orale avec débat n° 4 de M. Jean-Vincent Placé à M. le ministre chargé de l’économie sociale et solidaire et de la consommation sur la lutte contre l’obsolescence programmée et l’augmentation de la durée de vie des produits. 3. Débat sur la politique vaccinale de la France. À vingt-deux heures : 4. Déb...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (projet n° 349, texte de la commission n° 438, rapport n° 437, avis n° 435). Nous avons achevé la discussion des articles et nous en sommes parvenus aux explications de vote sur l’ensemb...
Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. François Zocchetto, pour explication de vote.
