Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
C’est bien pour cela, mon cher collègue, que je ne prétendais pas vous fournir une réponse exhaustive. La parole est à M. le président de la commission des lois.
L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (projet n° 495, texte de la commission n° 581, rapport n° 580, avis n° 593, 598 et 601). Dans la discussion générale, la parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Claude Dilain, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean-Jacques Filleul, rapporteur pour avis.
La parole est à M. Jean Germain, rapporteur pour avis.
La parole est à M. le président de la commission.
La parole est à Mme la présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.
La parole est à M. Michel Mercier.
Merci de bien vouloir terminer, mon cher collègue.
Cher collègue, vous connaissez les règles : vous avez dépassé votre temps de parole.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quinze heures. La séance est suspendue.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
Monsieur le Premier ministre, messieurs les ministres, mes chers collègues, avant d’en arriver à l’ordre du jour de la séance de ce jour, je voudrais, en notre nom à tous, rendre hommage à l’œuvre fondatrice que des hommes et des femmes courageux et épris de liberté ont engagée il y a désormais soixante-dix ans. En effet, le 27 mai 1943 eut li...
L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution, sur le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale. La parole est à M. le Premier ministre.
Acte est donné de la déclaration du Gouvernement. Dans le débat, la parole est à M. Jacques Gautier.
La parole est à M. Jacques Berthou.
La parole est à Mme Michelle Demessine.
La parole est à M. Jean-Marie Bockel.
