Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Bel
3212 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Michel Baylet.
La parole est à Mme Leila Aïchi.
La séance est reprise. Mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, il m’est agréable de saluer la présence dans nos tribunes de nombreux apprentis qui participent aujourd’hui, au Sénat, aux treizièmes rencontres sénatoriales de l’apprentissage.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
L’ordre du jour appelle la désignation : – des 27 membres de la mission commune d’information sur l’avenir de l’organisation décentralisée de la République, créée à l’initiative du groupe UMP, en application de son droit de tirage ; – et des 21 membres de la commission d’enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l’évasion des...
J’ai reçu avis de la démission de M. Gaëtan Gorce comme membre de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois, et de M. Yvon Collin comme membre de la mission commune d’information sur l’action extérieure de la France en matière de recherche et de développement. J’informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés...
J’informe le Sénat que le projet de loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (n° 495, 2012–2013), dont la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale est saisie au fond est renvoyé pour avis, à leur demande, à la commission...
M. le président du Conseil constitutionnel a informé le Sénat, le 24 avril 2013, qu’en application de l’article 61–1 de la Constitution la Cour de cassation a adressé au Conseil constitutionnel une décision de renvoi d’une question prioritaire de constitutionnalité portant sur l’article L. 135–1 du code de l’action sociale et des familles (Disp...
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour un rappel au règlement.
Acte vous est donné de votre rappel au règlement, mon cher collègue.
L’ordre du jour appelle une déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le projet de programme de stabilité (demande de la commission des finances et mise en œuvre par le Gouvernement de l’article 50-1 de la Constitution). La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur général.
Dans la suite du débat, la parole est à M. Jean Arthuis.
Je vous prie de bien vouloir conclure, mon cher collègue.
Mon cher collègue, je vous demande de faire preuve de rigueur dans le temps qui vous est imparti.
La parole est à M. Jacques Mézard.
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n’y a pas d’observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
J’ai reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurisation de l’emploi. En conséquence, les nominations intervenues lors de notre séance du 20 avril prennent effet.
