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La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des relations avec le Parlement.
Nous en avons terminé avec les questions d’actualité au Gouvernement. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
Je remercie les présidents de région et M. Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF), et tous ceux qui ont répondu à notre invitation à cette commission élargie. Ce matin, en conseil des ministres, le Gouvernement a adopté deux textes, dont nous examinerons le premier en juillet. Nous avons souhaité entendre rapidement les...
Je remercie les présidents de région et M. Rousset, président de l'Association des régions de France (ARF), et tous ceux qui ont répondu à notre invitation à cette commission élargie. Ce matin, en conseil des ministres, le Gouvernement a adopté deux textes, dont nous examinerons le premier en juillet. Nous avons souhaité entendre rapidement les...
J'accueille M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur. Une telle audition, quelques heures à peine après l'adoption du texte en Conseil des ministres, n'est pas habituelle. Nous avons souhaité rencontrer les présidents de région, puis le ministre de l'intérieur. Il ne s'agit pas de recommencer les états généraux de la démocratie territoria...
J'accueille M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur. Une telle audition, quelques heures à peine après l'adoption du texte en Conseil des ministres, n'est pas habituelle. Nous avons souhaité rencontrer les présidents de région, puis le ministre de l'intérieur. Il ne s'agit pas de recommencer les états généraux de la démocratie territoria...
L’ordre du jour appelle les réponses à des questions d’actualité au Gouvernement. Je rappelle que l’auteur de la question dispose de deux minutes trente, de même que la ou le ministre pour sa réponse. J’invite chacun à respecter cette règle par égard pour ceux qui poseront les dernières questions.
La parole est à M. Robert Tropeano, pour le groupe RDSE.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
Veuillez conclure, madame la ministre.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme Muguette Dini, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé du budget.
La parole est à M. Jean-Pierre Sueur, pour le groupe socialiste.
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à Mme Esther Benbassa, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement.
La parole est à M. Christian Favier, pour le groupe CRC.