Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet

• n° 1546 de M. Alain DURAN à Mme la ministre de la fonction publique

• n° 1547 de Mme Marie-France BEAUFILS à M. le ministre de l’économie et des finances

• n° 1548 de M. Yannick VAUGRENARD à M. le secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1549 de Mme Gisèle JOURDA à Mme la ministre de la culture et de la communication

• n° 1553 de M. Jean-Louis TOURENNE à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1554 de M. Richard YUNG à M. le secrétaire d’État chargé de l’industrie

• n° 1559 de Mme Claudine LEPAGE à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1560 de M. Jean-Yves LECONTE à M. le ministre de l’intérieur

• n° 1568 de M. Jean-Léonce DUPONT transmise à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

• n° 1573 de M. Patrick CHAIZE à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1575 de M. Thierry FOUCAUD à M. le ministre de l’intérieur

À 14 h 30 - Éloge funèbre de Louis PINTON À 15 heures - Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à une liaison ferroviaire entre Paris et l’aéroport Paris-Charles de Gaulle(texte de la commission, n° 167, 2016-2017) • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limi...

 - Proposition de loi visant à abroger la loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels, dite « LoiTravail », présentée par Mme Éliane ASSASSI et plusieurs de ses collègues (n° 155, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission des affaires sociales...

 - Proposition de résolution européenne sur la reconnaissance de l’enseignement supérieur comme un investissementnécessaire à l’avenir, présentée, en application de l’article 73 quinquies du Règlement, par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN et plusieurs de ses collègues (n° 104, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission de la culture,...

 - Proposition de loi, adopté par l’Assemblée nationale, portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 176, 2016-2017) Ce texte a été envoyé à la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable avec une saisine pour avis de la commission des lois. • Délai limite pour le dépôt des amendements de...

• n° 1507 de M. Hervé MAUREY à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

• n° 1526 de Mme Dominique ESTROSI SASSONE à M. le ministre de l’économie et des finances

• n° 1530 de M. Alain FOUCHÉ à M. le ministre de l’intérieur

• n° 1539 de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1540 de M. Bruno SIDO à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé