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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à M. Maurice Vincent, pour explication de vote.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 6 rectifié.
L'amendement n° 5 rectifié, présenté par Mme Jouanno, M. Capo-Canellas, Mlle Joissains et MM. Roche, Médevielle et V. Dubois, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : La septième ligne de la dernière colonne du tableau constituant le dernier alinéa du B du 1 de l’article 266 nonies du code des dou...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 5 rectifié.
L'amendement n° 3 rectifié, présenté par Mme Jouanno, M. Capo-Canellas, Mlle Joissains, Mme Gatel et MM. Roche, Kern, Médevielle, V. Dubois et Longeot, est ainsi libellé : Après l’article 1er Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. - L’article L. 122-4 du code de la voirie routière est complété par un alinéa ainsi rédigé : « La con...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Évelyne Didier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Chantal Jouanno, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Louis Nègre, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 3 rectifié.
L'amendement n° 2, présenté par Mme Archimbaud et les membres du groupe écologiste, est ainsi libellé : Rédiger ainsi cet article : Préalablement à la vente d’un véhicule particulier ou utilitaire léger de quatre ans ou plus, le vendeur fait effectuer par un professionnel de l’automobile un diagnostic thermodynamique du moteur et de ses émiss...
Quel est l’avis de la commission ?
