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Interventions en hémicycle de Jean-Pierre Caffet
21397 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 2.
En conséquence, l'article 3 est ainsi rédigé.
Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.
La parole est à Mme Leila Aïchi.
La parole est à M. Éric Bocquet.
La parole est à Mme Aline Archimbaud.
La parole est à M. Jean-Claude Requier.
La parole est à M. Daniel Chasseing.
La parole est à Mme Chantal Jouanno.
La parole est à M. Maurice Vincent.
La parole est à M. Jean Desessard.
Personne ne demande plus la parole ?... Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi relative à la prise en compte par le bonus-malus automobile des émissions de particules fines et d’oxydes d’azote et à la transparence pour le consommateur des émissions de polluants automobiles. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant ...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à procéder au dépouillement du scrutin.
Voici le résultat du scrutin n° 30 : Le Sénat n'a pas adopté. Mes chers collègues, avant d’aborder le point suivant de l’ordre du jour, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle la discussion, à la demande du groupe écologiste, de la proposition de loi relative à l’instauration d’une journée des morts pour la paix et la liberté d’informer, présentée par Mme Leila Aïchi (proposition n° 231 [2013-2014], résultat des travaux de la commission n° 577 [2013-2014], rapport n° 576 [2013-2014]). Dans la...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
Mes chers collègues, je vous rappelle que cette proposition de loi a été inscrite dans le cadre de l’espace réservé au groupe écologiste, d’une durée de quatre heures. Ces quatre heures étant écoulées – elles sont même dépassées –, je me vois dans l'obligation d’interrompre l’examen de ce texte. Il appartiendra donc à une prochaine conférence d...
