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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
Je mets aux voix l’amendement n° 222.
L’amendement n° 200 rectifié, présenté par MM. Nougein, Allizard, G. Bailly, Bas, Bonhomme, Buffet, Calvet, Cambon, Cantegrit et César, Mme Chain-Larché, MM. Chaize, Charon, Chatillon, Cuypers, Dallier, Danesi, Darnaud, Dassault, Delattre et del Picchia, Mmes Deroche, Deromedi et Di Folco, M. Doligé, Mme Duchêne, M. Dufaut, Mme Estrosi Sassone,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Catherine Procaccia, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean Desessard, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
Madame Primas, l’amendement n° 200 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 200 rectifié est retiré. L’amendement n° 202 rectifié, présenté par MM. Retailleau, Allizard, G. Bailly, Bas, Bonhomme, Buffet, Calvet, Cambon, Cantegrit et César, Mme Chain-Larché, MM. Chaize, Charon, Chatillon, Cuypers, Dallier, Danesi, Darnaud, Dassault, Delattre et del Picchia, Mmes Deroche, Deromedi et Di Folco, M. Doligé,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Primas, l’amendement n° 202 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 202 rectifié est retiré. L'amendement n° 208 rectifié, présenté par MM. Retailleau, Allizard, G. Bailly, Bas, Bonhomme, Buffet, Calvet, Cambon, Cantegrit et César, Mme Chain-Larché, MM. Chaize, Charon, Chatillon, Cuypers, Dallier, Danesi, Darnaud, Dassault, Delattre et del Picchia, Mmes Deroche, Deromedi et Di Folco, M. Doligé,...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Lamure, l’amendement n° 208 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° 208 rectifié est retiré. L’amendement n° 203 rectifié, présenté par Mme Primas, MM. Allizard, G. Bailly, Bas, Bonhomme, Buffet, Calvet, Cambon, Cantegrit et César, Mme Chain-Larché, MM. Chaize, Charon, Chatillon, Cuypers, Dallier, Danesi, Darnaud, Delattre et del Picchia, Mmes Deroche, Deromedi et Di Folco, M. Doligé, Mme Duchê...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Madame Primas, l’amendement n° 203 rectifié est-il maintenu ?
