Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Yung, l'amendement n° I-112 rectifié bis est-il maintenu ?
L'amendement n° I-112 rectifié bis est retiré. Monsieur Cadic, l'amendement n° I-107 rectifié quater est-il maintenu ?
L'amendement n° I-107 rectifié quater est retiré. Madame Deromedi, l'amendement n° I-116 rectifié ter est-il maintenu ?
L'amendement n° I-116 rectifié ter est retiré.
La parole est à M. Michel Bouvard, sur l'article.
L’amendement n° I-180, présenté par M. Foucaud, Mme Beaufils, M. Bocquet et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Supprimer cet article La parole est à M. Thierry Foucaud.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Lienemann, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Dallier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° I-180.
L’amendement n° I-130 rectifié ter, présenté par Mmes Estrosi Sassone, Primas, Lamure et les membres du groupe Union pour un mouvement populaire, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 3 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : …) Le B est complété par un 5° ainsi rédigé : « 5° Au logement neuf vendu par les sociétés de construction-ven...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° I-130 rectifié ter.
L'amendement n° I-385, présenté par M. Dallier, Mmes Canayer et Cayeux, MM. César, Charon et del Picchia, Mmes Deromedi et Estrosi Sassone, M. Grand, Mme Hummel et MM. Laufoaulu, Lefèvre, Mandelli, Morisset et D. Robert, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …) Au premier alinéa du C, le mot : « trente » est r...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
