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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Caffet
21755 interventions trouvées.
La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter l'amendement n° I-305 rectifié.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur général.
Monsieur Bouvard, l’amendement n° I-305 rectifié est-il maintenu ?
L’amendement n° I-305 rectifié est retiré. Monsieur Cadic, l’amendement n° I-232 rectifié l’est-il également ?
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Boulard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-232 rectifié.
Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les amendements n° I-62 et I-79 sont identiques. L’amendement n° I-62 est présenté par Mme Des Esgaulx. L’amendement n° I-79 est présenté par M. Mercier. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article 5 Insérer un article additionnel rédigé : I. – L...
La parole est à M. Michel Bouvard, pour présenter l’amendement n° I-304.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Monsieur Bouvard, l'amendement n° I-304 est-il maintenu ?
L'amendement n° I-304 est retiré. Qu’en est-il de l'amendement n° I-229, monsieur Cadic ?
L'amendement n° I-229 est retiré. L'amendement n° I-397, présenté par MM. Delahaye, Capo-Canellas, Jarlier, Marseille et Canevet, Mme Iriti, MM. Zocchetto, Kern et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC, est ainsi libellé : Après l’article 5 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : I. – Aux premier et second al...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Vincent Delahaye, pour explication de vote.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
