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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Jean-Pierre Michel pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Ce rappel au règlement se fonde sur l’ensemble de notre règlement. En effet, celui-ci n’opère pas de distinction entre les sénateurs selon leur département d’élection. Or, dans moins d’une heure, sera rendu non loin d’ici un hommage national à Aimé Césaire, auquel, à ma connaissance, seuls quelques sénateurs, en dehors des membres de la confére...
Mon intervention se fonde sur les articles 2 et 3 du règlement du Sénat. Hier, M. le Premier ministre – peu importe dans quelles circonstances, mais en tout cas devant les caméras de télévisions, conviées à cet effet – a fait une déclaration solennelle sur la situation politique actuelle qui, il faut le dire, est très délicate pour l’exécutif ...
Monsieur le président, mon rappel au règlement se fonde sur l'article 32 de notre règlement. Mon intervention pourrait se résumer en une question : pourquoi le règlement du Sénat est-il moins favorable à l'opposition que celui de l'Assemblée nationale, lequel résulte aussi bien des textes que des usages ? Comme j'ai pu le vérifier depuis un a...
... mais, en tant que modeste sénateur siégeant depuis un peu plus d'un an seulement, peut-être suis-je le dernier informé... Quoi qu'il en soit, monsieur le président, je crois qu'il serait temps de mettre en pratique vos bonnes paroles !
