820 interventions trouvées.
Peut-être le vieux tropisme anglais du Bordelais... (Sourires)
Absolument !
Bien sûr !
Très bien !
Absolument !
Absolument !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, dans cet hémicycle passionné, me vient une réflexion que je puis m’empêcher de vous faire partager. Lorsque j’étais dans la majorité, on me demandait souvent, au nom de la solidarité avec le Gouvernement, soit de retirer un amendement soit de me taire. Aujourd’hui que je suis da...
Car, au fond, que dites-vous à nos concitoyens ? « Vous vivez plus longtemps, vous coûtez plus cher, vous devrez donc payer ! » Pourquoi ne pas avoir prévu également une réforme fiscale donnant à chacun la chance de constituer un patrimoine en vue de ses vieux jours ? Même cela, vous ne l’autorisez pas ! Comme me le rappelait à l’instant Jean-P...
Cette précision vise à élargir la protection du salarié, sans entrer trop dans le détail. En effet, à vouloir tout régler, on finit par ne rien régler du tout.
Je retire cet amendement, monsieur le président.
Les alinéas 4 et 5 de l’article 25 visent à imposer, outre un dossier médical en santé au travail, une nouvelle obligation déclarative à l’employeur, qui devra consigner les conditions de pénibilité auxquelles le salarié est exposé et la période au cours de laquelle cette exposition est survenue. Cet amendement tend donc à proposer une nouvell...
Monsieur le président, vous n’avez pas à vous plaindre de la longueur des interventions du RDSE…
Nous considérons qu’il est nécessaire que la loi énumère avec précision les principales causes de cette pénibilité afin de garantir une prise en compte efficace de la pénibilité du travail. Cet amendement vise donc à dresser une liste non limitative des contraintes physiques marquées induisant une pénibilité importante au travail. Sont ainsi ...
Le présent amendement, qui a le même objet que l’amendement précédent, vise à préciser la définition de l’environnement physique agressif. Nous sommes en effet favorables à un meilleur encadrement légal de cette notion. Nous en détaillons donc les principales causes : l’exposition régulière à des nuisances sonores, qui peuvent engendrer des tr...
En démocratie, la massification génère automatiquement l'exclusion. Les structures qui récupèrent les exclus de l'école sont donc utiles. Mais c'est le système qui exclut : pensez-vous que l'éducation nationale est apte à changer de logiciel ou bien est-elle condamnée à l'externalisation ?
Absolument !
Très bien !
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, au mois de juin dernier, nous examinions le projet de loi relatif à la démocratie sociale dans les petites entreprises, texte qui permettait à 4 millions de salariés de bénéficier des mêmes droits que les salariés travaillant dans les entreprises plus grandes. La loi de 2008 pré...
Je dois dire que le Sénat – j’en remercie la majorité ainsi que le rapporteur, Alain Gournac – a résisté à ces pressions et a su montrer, sinon « le » chemin, du moins un chemin. La gauche, comme vient de le rappeler excellemment ma collègue, s’était globalement abstenue, mais c’était une abstention positive, car chacun admettait que le projet ...
En tout cas, le dispositif qui, de notre point de vue, était déjà insuffisant, l’est devenu encore plus. Par-delà ce débat, je dois vous faire part de ma consternation. On constate en effet que ce pays est cloisonné, enfermé, verrouillé par des corporatismes étroits. Ce qui nous était proposé ne constituait pas une révolution : c’était une pet...