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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Plancade
820 interventions trouvées.
Je voterai bien évidemment cet amendement. Mais permettez-moi de profiter de cette explication de vote pour revenir sur les pôles d’excellence. Il faut plus que jamais rechercher l’excellence. Hier soir, Mme la ministre et moi-même avons assisté, à l’Institut national de la santé et de la recherche médicale, à une remise de diplôme, au demeura...
L’article 78 du projet de loi de finances pour 2011 vise à réformer le dispositif d'exonération des cotisations sociales accordées aux jeunes entreprises innovantes. Cet article prévoit, d'une part, un plafonnement des exonérations sur les hauts salaires et, d'autre part, un mécanisme de sortie progressive du dispositif. L’entreprise concernée...
C’est exagéré !
Pas la peau de l’ours !
Très bien !
Très éminent !
La rénovation de notre paysage de l'enseignement supérieur et de la recherche depuis 2006 s'est accompagnée d'un effort budgétaire sans précédent sur cinq ans, complété par 21,9 milliards de l'emprunt national. Pas moins de 68,6 % de ces fonds ont un caractère non consomptible, ce qui garantit le financement progressif et pérenne de projets d'a...
Monsieur Renar et madame Labarre, j'ai souligné les aspects négatifs de ce budget, notamment la baisse des crédits d'Oseo, de l'ANR et du FSDIE (Fonds de solidarité et de développement des initiatives étudiantes). Toutefois, reconnaissons l'importance de l'effort en matière d'emploi : tous les fonctionnaires partant à la retraite sont remplacés...
Notons également la modification des comportements : aujourd'hui, on finance davantage les projets que les structures. Malgré tout, le taux de 20 % a été fixé pour le préciput, soit l'apport de fonds aux structures. Mme la ministre a bien défendu les chercheurs !
Par l'amendement n° CULT-1, vos rapporteurs proposent de supprimer l'article 78 qui réforme le dispositif d'exonérations accordées aux jeunes entreprises innovantes (JEI).
Demain, c'est l'arrivée de la télévision connectée et l'on a accès à Internet depuis l'écran de télévision. Cela va être dévastateur !
Très bien !
Bravo !
C’est absolument vrai !
Très bien !
Madame la présidente, madame la ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la présente proposition de loi s’inscrit, en quelque sorte, dans la continuité de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités. Comme je le disais tout à l’heure au président de mon groupe, Yvon Collin, nous devons aller jusqu’au bout de n...
Notre groupe partage l'analyse faite par les deux rapporteurs. J'ai particulièrement apprécié le rapport de M. Serge Lagauche et son compte rendu du déplacement d'une délégation de la commission à Avignon. L'analyse est partagée. Je suis favorable à l'abaissement du taux de TVA du livre numérique à 5,5 % pour le mettre en harmonie avec celui d...
J'approuve toute démarche de simplification. Je trouve cependant surprenant de créer une fondation sur une fondation, alors que je suis favorable au partenariat public-privé.
Nous comprenons parfaitement l’esprit de ce dispositif, mais nous craignons qu’il ne soit à l’origine de quelques difficultés. Nous nous demandons notamment si la création d’une fondation au sein d’une autre fondation est vraiment de nature à favoriser la transparence de la gestion comptable. Nous souhaitons donc obtenir des éclaircissements av...
