Conférence des présidents

Jeudi 9 février 2012 À 9 heures 30 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Débat sur la situation de l’industrie automobile en France (demande du groupe CRC) ;

À 16 heures 15 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 3°) Proposition de résolution relative à la filière industrielle nucléaire française, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par M. Jean-Claude Gaudin et les membres du groupe UMP (n° 202, 2011 2012) (demande du groupe UMP) ;

SEMAINE SÉNATORIALE D’INITIATIVE Mardi 14 février 2012 De 14 heures 30 à 16 heures 45 : Ordre du jour fixé par le Sénat : 1°) Éventuellement, suite de la proposition de loi relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française ; 2°) Proposition de loi visant à assurer l’aménagement numér...

À 18 heures et le soir : Ordre du jour fixé par le Sénat : 4°) Suite de l’ordre du jour de l’après-midi. Mercredi 15 février 2012 De 14 heures 30 à 18 heures 30 : Ordre du jour réservé au groupe UMP : 1°) Sous réserve de sa transmission, proposition de loi relative à l’organisation du service et à l’information des passagers dans les entr...

Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultant des inscriptions prioritaires du Gouvernement ?... Ces propositions sont adoptées.