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Les amendements de Jean-Pierre Raffarin pour ce dossier
122 interventions trouvées.
Mes chers collègues, un peu de calme ! Veuillez poursuivre, monsieur Néri, mais pas trop longtemps.
Monsieur le secrétaire d’État, je me dois vous demander de conclure, sinon je pourrais m’exposer à des reproches.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation », figurant à l’état B.
Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-69, présenté par M. Néri, Mmes Alquier, Archimbaud et Campion, MM. Carvounas et Cazeau, Mmes Claireaux et Demontès, M. Desessard, Mmes Duriez, Génisson et Ghali, MM. Godefroy, Jeannerot, Kerdraon, Labazée, Le Menn et J.C. Leroy, Mmes Meunier et Schil...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. A...
L'amendement n° II-88, présenté par Mme Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Cécile ...
En conséquence, l'amendement n° II-88 n'a plus d'objet. L'amendement n° II-90, présenté par Mme Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme ...
L’amendement n° II-90 est retiré. Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-73, présenté par M. Néri, Mmes Alquier, Archimbaud et Campion, MM. Carvounas et Cazeau, Mmes Claireaux et Demontès, M. Desessard, Mmes Duriez, Génisson et Ghali, MM. Godefroy, Jeannerot, Kerdraon, Labazée, Le Menn e...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutionsantisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Al...
L'amendement n° II-87, présenté par Mme Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme ...
En conséquence, l'amendement n° II-87 n'a plus d'objet. L'amendement n° II-71, présenté par M. Néri, Mmes Alquier, Archimbaud et Campion, MM. Carvounas et Cazeau, Mmes Claireaux et Demontès, M. Desessard, Mmes Duriez, Génisson et Ghali, MM. Godefroy, Jeannerot, Kerdraon, Labazée, Le Menn et J.C. Leroy, Mmes Meunier et Schillinger, MM. Teulade,...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. A...
L'amendement n° II-70, présenté par M. Néri, Mmes Alquier, Archimbaud et Campion, MM. Carvounas et Cazeau, Mmes Claireaux et Demontès, M. Desessard, Mmes Duriez, Génisson et Ghali, MM. Godefroy, Jeannerot, Kerdraon, Labazée, Le Menn et J.C. Leroy, Mmes Meunier et Schillinger, MM. Teulade, Vergoz, Daudigny, Mirassou et les membres du groupe Soci...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. A...
L'amendement n° II-72, présenté par M. Néri, Mmes Alquier, Archimbaud et Campion, MM. Carvounas et Cazeau, Mmes Claireaux et Demontès, M. Desessard, Mmes Duriez, Génisson et Ghali, MM. Godefroy, Jeannerot, Kerdraon, Labazée, Le Menn et J.C. Leroy, Mmes Meunier et Schillinger, MM. Teulade, Vergoz, Daudigny, Mirassou et les membres du groupe Soci...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Liens entre la Nation et son arméeDont Titre 2 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondialeDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. A...
L'amendement n° II-89, présenté par Mme Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
