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Rapports de Jean-Pierre Sueur

69 rapports signés

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09/06/2011 — Rapport d'information N° 594 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les villes du futur - Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ?

09/06/2011 — Rapport d'information N° 594 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective, sur les villes du futur - Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ?

02/02/2011 — Rapport N° 276 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de loi sur les sondages visant à mieux garantir la sincérité du débat politique et électoral

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

20/10/2010 — Rapport d'information N° 54 (2010-2011) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par le groupe de travail, sur les sondages en matière électorale - Sondages et démocratie : pour une législation plus respectueuse de la sincérité du débat politique

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

01/06/2010 — Rapport d'information N° 510 (2009-2010) au nom de la délégation Sénatoriale à la prospective sur rêves ou cauchemars - Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? Actes de l'atelier de prospective du 29 avril 2010

Rapporteur pour la Délégation à la prospective

19/01/2010 — Motion N° 206 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi de réforme des collectivités territoriales

31/05/2006 — Rapport d'information N° 372 (2005-2006) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale par la mission d'information, sur le bilan et les perspectives de la législation funéraire - Bilan et perspectives de la législation funéraire - Sérénité des vivants et respect des défunts

Rapporteur pour la Commission des lois et de la mission d'information de la commission des lois

06/07/2005 — Rapport N° 458 (2004-2005) au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur le projet de loi relatif aux concessions d'aménagement

Rapporteur pour la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

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