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J’assiste avec grand intérêt à ce débat, que je trouve extrêmement répétitif. Au-delà de la qualité de votre rhétorique, madame le rapporteur, votre propos est invariable : qu’il s’agisse des revenus du travail ou de l’égalité entre les femmes et les hommes, vous vous contentez de renvoyer aux négociations de branche. On se demande finalement...
Et vous le regrettez ?
Très juste !
Tout à fait !
Très bien !
Très bien !
Si nous sommes nombreux à intervenir, c’est parce que nous voyons bien qu’il se passe un événement d’une certaine gravité en cet instant au Sénat. Voilà quarante-huit heures, monsieur le rapporteur, vous étiez tout à fait favorable à conserver les trois modalités : le vaccin, le certificat de rétablissement, le test. Votre position a par la sui...
Devant cette nouvelle intervention, je veux encore remercier Marie-Noëlle Lienemann d’avoir dit avec tellement de force ce que les vaccins apportaient à la science, à la médecine et tout simplement à la vie de plusieurs centaines de millions de personnes. Je voudrais intervenir sur une question qui semblera plus formelle. Je me souviens du jou...
Absolument !
Parce que vous n’avez pas lu le paragraphe suivant !
En dépit de la complexité de sa composition, l’Assemblée nationale a voté une disposition simple, claire, compréhensible par tous : la clause de revoyure est fixée au 31 janvier 2023. Notre rapporteur vient à présent compliquer le dispositif en fixant la clause de revoyure, d’une part, au 31 janvier et, d’autre part, au 30 juin. C’est assez dif...
À cette heure tardive, je souhaite saluer la sagesse, la modération, la prudence et le réalisme du Gouvernement, qui a inscrit dans l’intitulé du projet de loi les mots « veille » et « sécurité sanitaire ». Finalement, c’est assez clair ! M. le rapporteur a voulu faire un peu de zèle – il me permettra de le dire – en nous proposant l’intitulé ...
Et personne ne les lirait !
C’est très mouvant, ces mains levées…
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, pour nous, il y a un point central, c’est que l’article 2 soit rétabli. C’est une question de responsabilité : il était irresponsable de le supprimer. Cela dit, nous avons connu un certain nombre de déceptions. De ce fait, nous ne nous opposerons certes pas à ce texte, mais nous n...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, c’est donc la guerre toujours recommencée ! Nous étions beaucoup, je pense, à imaginer que la chute du mur de Berlin ouvrirait une ère d’extension continue de la démocratie sur notre planète. Malheureusement, tel n’a pas été le cas. C’est vrai, il y a quelque chose de paradoxal à ...
Comme je l’avais annoncé dans mon explication de vote, lors du scrutin n° 108 d’hier sur l’ensemble du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-1605 du 8 décembre 2021 étendant et adaptant à la fonction publique des communes de Polynésie française certaines dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, l’ensemble d...
Madame la présidente, monsieur le garde des sceaux, mes chers collègues, l’art et l’argent : vaste sujet !
On pourrait même dire, madame le rapporteur : l’art, l’argent, le pouvoir ! Combien de peuples, de cultures, de civilisations ont été spoliés au fil du temps ? Combien d’œuvres d’artistes ayant vécu dans la misère permettent aujourd’hui à certains de réaliser des gains astronomiques, monsieur le garde des sceaux ? Comme l’a dit Pierre Ouzouli...
M. le garde des sceaux approuve mes propos, je l’en remercie ! Ce texte, en cette époque où le marché de l’art ne représente en France que 6 % du marché mondial, comporte plusieurs avancées qui seront utiles. Je pense tout d’abord à la transformation du Conseil des ventes volontaires en un Conseil des maisons de vente, désormais majoritairemen...