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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Jean-Pierre Sueur
18601 interventions trouvées.
Les plus grandes villes !
Je tiens à saluer, madame la ministre, l’excellence de cet amendement.
Très bien !
Absolument ! C’est vrai !
Nous faisons ce que le Conseil constitutionnel a dit !
Subtile !
Excellent !
Nous soutenons l’amendement de M. Jacques Mézard. Pour avoir eu l’occasion de présider une intercommunalité pendant de nombreuses années, je sais qu’il est très utile d’organiser une réunion des maires. En effet, lorsque les maires sont d’accord, cela apporte une forte garantie.
M. Jean-Pierre Sueur. L’auteur est satisfait !
Ce n'est qu'un projet !
La question de la proportionnelle donne lieu à un éternel débat. De nombreux pays d'Europe appliquent une dose de proportionnelle. Si l'on prend en compte tous les partis, la plus grande part des 15 % de sièges attribués à la représentation proportionnelle sera occupée par les partis dominants. Il serait souhaitable que nous cessions d'élire l...
Je félicite le président pour cette synthèse.
Quelquefois lourd.
C'est même plus souvent lourd que léger !
Aujourd'hui, beaucoup de sénateurs sont déjà élus à la proportionnelle, dans les circonscriptions comptant plus de deux élus.
Le rapport de Mme Carrère, long de 107 pages et rédigé en collaboration étroite avec la DGCL, évalue les effets du dispositif introduit par la proposition de loi. Il apparaît que, au total, le dispositif prévu par le texte est beaucoup plus juste et plus conforme à la réalité démographique : il corrige des inégalités au détriment des villes sit...
Mme Gourault, avec qui j'ai discuté hier, a reconnu que la meilleure solution est celle que propose notre président : laisser à l'Assemblée nationale le soin d'amender notre texte pour l'adopter, à son retour au Sénat, dans un état d'esprit positif. L'Association des maires ruraux de France est très attachée à cette proposition de loi, comme le...
Madame Gatel, certaines communes sont en effet pénalisées par la proposition de loi, mais c'est la conséquence inévitable d'une représentation plus juste, puisqu'on ne peut pas faire augmenter en même temps la représentation de toutes les communes.
Monsieur Benalla, alors que nous étions encore interrogés très récemment, Philippe Bas, Muriel Jourda et moi-même avons toujours maintenu la même position. Nous sommes ici rassemblés pour trouver la vérité et mettre à jour les dysfonctionnements qui ont eu lieu, en chercher les causes ; ensuite, nous ferons un rapport dans lequel nous dirons ce...
Le journal Libération a publié une déclaration de vous selon laquelle vous auriez organisé « deux ou trois rendez-vous à l'Élysée », pendant vos fonctions, avec M. Vincent Miclet. Confirmez-vous cela ? De quoi s'agissait-il ?
