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Les amendements de Jérémy Bacchi pour ce dossier
14 interventions trouvées.
« Le sport français est malade et fragilisé. » Tels sont les mots de Marie-George Buffet, coprésidente du comité national pour renforcer l'éthique et la vie démocratique dans le sport, qui vous a remis son rapport, le 7 décembre dernier, madame la ministre. Nous sommes favorables à de nombreuses préconisations figurant dans ce rapport et nous ...
« Le sport français est malade et fragilisé. » Tels sont les mots de Marie-George Buffet, coprésidente du comité national pour renforcer l’éthique et la vie démocratique dans le sport, qui vous a remis son rapport, le 7 décembre dernier, madame la ministre. Nous sommes favorables à de nombreuses préconisations figurant dans ce rapport et nous ...
Cet amendement vise à abonder le FDVA de 17 millions d'euros supplémentaires. Nous demandons donc au Gouvernement de lever le gage. Ce fonds a été créé pour compenser la suppression de la réserve parlementaire. Alors que celle-ci permettait de soutenir les associations à hauteur de 50 millions d'euros, le FDVA n'a été doté dans un premier temp...
Cet amendement vise à abonder le FDVA de 17 millions d’euros supplémentaires. Nous demandons donc au Gouvernement de lever le gage. Ce fonds a été créé pour compenser la suppression de la réserve parlementaire. Alors que celle-ci permettait de soutenir les associations à hauteur de 50 millions d’euros, le FDVA n’a été doté dans un premier temp...
Cet amendement vise à abonder le FDVA de 17 millions d’euros supplémentaires. Nous demandons donc au Gouvernement de lever le gage. Ce fonds a été créé pour compenser la suppression de la réserve parlementaire. Alors que celle-ci permettait de soutenir les associations à hauteur de 50 millions d’euros, le FDVA n’a été doté dans un premier temp...
L'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) est une actrice essentielle du monde sportif français. Elle est essentielle aussi à la réussite des jeux Olympiques et Paralympiques. Ses moyens augmentent légèrement, de 470 000 euros, après une hausse de 1, 5 million d'euros l'an passé. Pour satisfaisantes qu'elles soient, ces augmentations...
L’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) est une actrice essentielle du monde sportif français. Elle est essentielle aussi à la réussite des jeux Olympiques et Paralympiques. Ses moyens augmentent légèrement, de 470 000 euros, après une hausse de 1, 5 million d’euros l’an passé. Pour satisfaisantes qu’elles soient, ces augmentations...
L’Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) est une actrice essentielle du monde sportif français. Elle est essentielle aussi à la réussite des jeux Olympiques et Paralympiques. Ses moyens augmentent légèrement, de 470 000 euros, après une hausse de 1, 5 million d’euros l’an passé. Pour satisfaisantes qu’elles soient, ces augmentations...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, donné en sursis l’année dernière, le cinéma a réalisé en 2023 un comeback – vous me pardonnez l’anglicisme – qui n’est pas sans évoquer un scénario à rebondissements avec une fin heureuse. C’est en effet la bonne nouvelle de l’année : avec 175 millions de spectateurs, peut-ê...
Cet amendement vise à revenir sur la baisse de l’aide aux exemplaires postés et, surtout, à alerter sur la dégradation importante du service de La Poste en matière de livraison de journaux, avec une incitation toujours plus forte au portage. Le maillage territorial de La Poste se dégrade et les bureaux ferment. Une enquête du journal L ’ Hu...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, donné en sursis l'année dernière, le cinéma a réalisé en 2023 un comeback – vous me pardonnez l'anglicisme – qui n'est pas sans évoquer un scénario à rebondissements avec une fin heureuse. C'est en effet la bonne nouvelle de l'année : avec 175 millions de spectateurs, peut-ê...
Cet amendement vise à revenir sur la baisse de l'aide aux exemplaires postés et, surtout, à alerter sur la dégradation importante du service de La Poste en matière de livraison de journaux, avec une incitation toujours plus forte au portage. Le maillage territorial de La Poste se dégrade et les bureaux ferment. Une enquête du journal L'Huma...
Cet amendement vise à déplafonner deux des trois taxes affectées à l'Agence nationale du sport (ANS) : le prélèvement de 5, 1 % effectué sur le produit brut des jeux de loterie et le prélèvement assis sur les paris sportifs. Cette année, le rendement de ces taxes sera respectivement de 246 millions d'euros, pour la première, et de 181 millions...
Dans le même esprit qu'en 2011, lorsqu'avait été adoptée à titre temporaire une surtaxe de 0, 3 % sur les jeux de la Française des jeux pour financer la mise aux normes des grands stades de l'Euro 2016, nous proposons, en collaboration avec l'Association nationale des élus en charge du sport, une surtaxe – toujours de 0, 3 % – sur les paris spo...
