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Sur l’artificialisation des sols, on passe son temps à le dire, les pertes de biodiversité que nous vivons actuellement sont considérables. Je vous renvoie à différents travaux, ceux de la Plateforme intergouvernementale sur la biodiversité et les services écosystémiques, l’IPBES, ceux du CNRS ou du Muséum national d’histoire naturelle, le MNHN...
Je suis heureux d'avoir voté la réforme de 2005, et ne le regrette pas. Professeur Bourg, dans l'article « Développement durable » de votre Dictionnaire de la pensée écologique, vous affirmez que « conçue d'abord dans le domaine de la conciliation entre l'environnement et le développement, sur l'impulsion de l'ONU, cette idée est devenue un con...
Comme tout le monde, je suis bien évidemment très favorable à un débat apaisé. Il est tellement plus agréable de se dire gentiment des choses vraies. Cela étant, je ne comprends pas certains termes du débat. Peut-être allez-vous pouvoir m’éclairer : si l’on veut empêcher certains produits dangereux d’être davantage répandus dans les champs, il...
Ils vont gagner un peu moins d’argent, mais cela n’influencera pas la quantité de produits utilisés. C’est une question de bon sens. Il existe une solution que personne n’évoque, ce qui me surprend un peu : pourquoi ne pas travailler sur la taxe applicable aux produits phytosanitaires ? Son augmentation aurait un effet immédiat. Par ailleurs,...
Cet amendement reprend une proposition du député Éric Bothorel, présentée lors de l’examen en séance publique du texte par l’Assemblée nationale et malheureusement rejetée. Il vise à fournir un cadre législatif pour l’utilisation de drones légers, non pas pour l’épandage de produits phytosanitaires, mais pour d’autres objets, par les agriculteu...
Cet amendement a pour objet de rétablir l’article 14 septies relatif au champ d’interdiction des néonicotinoïdes, avec une légère modification afin de définir précisément ce que recouvre l’acception juridique du terme « néonicotinoïde ». La loi du 8 août 2016 ne pose pas de définition claire, ce qui entraîne des contournements. Nous pré...
Cet amendement a pour objet de rétablir l’article 14 septies relatif au champ d’interdiction des néonicotinoïdes, avec une légère modification afin de définir précisément ce que recouvre l’acception juridique du terme « néonicotinoïde ». La loi du 8 août 2016 ne pose pas de définition claire, ce qui entraîne des contournements. Nous pré...
C’est un amendement ayant le même objet que le précédent, mais simplifié.
C’est un amendement ayant le même objet que le précédent, mais simplifié.
Cet amendement est défendu.
Cet amendement est défendu.
Je souhaite soutenir le rapporteur. Avec ces arguments économiques nous n'arrêterons jamais le pétrole ! Par définition, vous êtes en train de dire que si l'on interdit, cela va supprimer des emplois. Je comprends cet argument, il est pertinent. Mais si l'on veut arrêter quelque chose, à un moment donné il y aura des conséquences économiques, c...
Je souscris aux positions prises par mes collègues sur les architectes. Il est d'autant plus important de recourir à eux et à leur avis qu'on construit dans des zones sensibles pour des personnes dont les moyens sont réduits. Il est nécessaire de conserver des professionnels qui ont appris à organiser des espaces de vie. Vous connaissez ma po...
Très bien !
Notre rapporteur est exhaustif et compétent, ce qui ne gâche rien. Merci pour la table ronde de la semaine dernière, qui est venue à point nommé pour nous éclairer. Nous devons être à l'écoute de nos concitoyens mais aussi des scientifiques et des sachants pour parvenir à un point d'équilibre. Le plastique au contact des produits alimentaires...
Revenons sur notre frustration de ne pas être saisis de certains articles : cela ressort-il du règlement du Sénat ? Ne peut-on pas l'améliorer ? Dans notre société pleine de chevauchements, il n'est pas bon de travailler en silo. Je suis prêt à faire une démarche auprès du Bureau du Sénat pour qu'il y réfléchisse. Ce sujet concerne l'économie m...
Cela va peut-être en surprendre certains, j'ai rapporté un texte de loi sur la bioéthique avec le professeur Mattei en 1994. Je voulais juste faire ce témoignage parce que je ne peux pas résister à être un diplodocus une fois dans ma vie ! Je suis extraordinairement admiratif et reconnaissant du formidable travail que vous faites collectivement...
Merci aux intervenants pour la richesse et l'extrême intérêt de leur présentation. J'ai une question à M. Mauguin sur le problème d'une innovation de rupture. On constate qu'il est facile d'atteindre 10 %, possible d'atteindre 30 %. Que signifie la reconception nécessaire à un objectif de 50 % ou davantage ? Pour la question de l'agronomie, d...
Comment ces ministères travaillent-ils ensemble ? Par ailleurs, je suis surpris que le ministère des outre-mer ne soit pas associé. Nos territoires ultramarins font pourtant face à de gros problèmes phytosanitaires - je pense notamment au chlordécone.
Je souhaiterais revenir sur cette notion de collaboration, avec la limite que peut représenter la propriété intellectuelle. Jusqu'où peut aller la collaboration, en tenant compte de cet élément ?