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Monsieur le président, madame la ministre, madame la présidente de la commission de la culture, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, je remplace Colette Mélot, qui ne pouvait malheureusement être parmi nous ce soir. Les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » sont en augmentation de 1, 3 % par rapport à...
Madame la présidente, madame la ministre, madame, messieurs les rapporteurs, chers collègues, j’aime les outre-mer et je suis honoré d’avoir été désigné pour présenter les observations de mon groupe sur les crédits de cette mission. Ceux qui me connaissent savent l’intérêt que je porte à ces territoires ; j’y suis allé souvent, toujours avec un...
Cet amendement vise à reprendre la proposition d’un député rapporteur pour avis, qui avait été rejetée par l’Assemblée nationale. Il tend à favoriser la consolidation des habitations contre les risques de séismes et de vents forts, en y consacrant 5 millions d’euros, qu’il convient de transférer des crédits de l’action n° 01 du programme 138 v...
Non, je le retire, madame la présidente.
J’ai déduit des explications et des engagements de Mme la ministre, lors de ses interventions au cours de la discussion, que l’objet de cet amendement pourrait figurer parmi les travaux et les préoccupations des Assises des outre-mer, qui me paraissent plus adaptées qu’un rapport à échéance de 2019. Par conséquent, je retire cet amendement, ma...
Cette réunion est une occasion d'exercer un contrôle dans nos activités parlementaires. « Ne faut-il que délibérer, la cour en conseillers foisonne ; est-il besoin d'exécuter, l'on ne rencontre plus personne », pour reprendre la fable du Conseil tenu par les rats de La Fontaine, souvent observée par les assemblées parlementaires. On n'exerce ...
Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission, madame, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilités durables » recouvrent un ensemble de programmes au périmètre très large. Je m’associe donc aux regrets exprimés par différents membres de la H...
Il y a quelque chose de malheureux dans cette affaire : ce budget vient en décalage avec les annonces récentes faites au CIMER et lors des Assises, où une feuille de route sur la politique maritime et portuaire française a été présentée. Dans le monde actuel, le fait d'être une puissance maritime décuple les capacités de développement de l'écon...
La diminution année après années des crédits et le manque d'ambition de la politique d'aménagement du territoire est problématique. Il y a quelques mois, notre commission avait organisé une table ronde sur les objectifs du développement durable (ODD). Or, ces objectifs ne me semblent pas assez pris en compte dans nos politiques. On ne doit pas ...
Je m'interroge sur l'évolution du trafic. Pose-t-elle toujours autant de problèmes de nuisance pour les riverains ? Il y a quelques années, nous avions reçu le Président de l'Autorité de contrôle des nuisances aéroportuaires (ACNUSA) qui avait attiré notre attention sur ce point. J'avais préparé une proposition de loi à ce sujet, qui n'avait gu...
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, quelles énergies pour demain ? Ce débat prospectif nous invite à réfléchir à la France que nous voulons léguer aux générations futures. Nos échanges sont d’une actualité brûlante : la COP23 a de nouveau dressé un constat alarmant sur l’urgence climatique, constat lui-mêm...
Je serai présent.
Nous ne sommes pas interrogés sur le glyphosate, mais sur les « turpitudes » supposées des agences. On ne peut certes pas traiter de cela, ce n'est pas de notre ressort, mais la méthodologie et la déontologie nous permettent d'entrer dans le sujet. Ne soyons pas trop scientifiques, mais plutôt un peu juristes ! Nous ne commettrons pas d'erreur ...
Je vous remercie pour la clarté de cet exposé, sur un sujet complexe. J'émettrai aussi un avis favorable à l'adoption de ces crédits, compte tenu des explications apportées par la Ministre, qui a l'air de vouloir faire avancer les choses dans le bon sens. À budget de transition, vote favorable de transition. Puisque nous avons la chance d'avo...
Je m’exprimerai au nom du groupe Les Indépendants – République et Territoires. Avant que l’examen de ce projet de loi ne débute, j’éprouvais un certain optimisme. Les débats que nous venons de vivre me montrent une nouvelle fois combien la route est difficile. Pourtant, les collègues appelés à s’exprimer dans la discussion générale avaient tou...
Nous en sommes là aujourd'hui ! La COP23 s’est ouverte il y a trois jours, et nous avions l’occasion d’envoyer un nouveau message démontrant notre détermination. C’est raté et c’est dommage ! Défendre nos territoires – nous y sommes tous attachés ici – dans le monde qui vient, c’est être offensif et préparer l’avenir. Le groupe Les Indépendant...
Monsieur le président, monsieur le ministre d’État, mes chers collègues, nous examinons aujourd’hui le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels. C’est assurément un sujet d’importance pour notre pays au lendemain de l’accord clima...
Bravo à notre collègue rapporteur. A quelques semaines de la COP 23, les symboles sont importants, car ils font l'opinion. L'amendement proposé par M. Dantec et approuvé par M. Cornu me convient parfaitement et je le signerais volontiers.
L'expression « territoire national » comprend-il les eaux sous juridiction ? Le plateau continental n'est ainsi pas complètement territoire national.
Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le président de la commission, mes chers collègues, quelques mots, au nom du groupe République et Territoires/Les Indépendants, sur ce premier texte de notre session ordinaire que nous examinons cet après-midi. Comme cela a été dit, le sujet que nous étudions est dense, technique e...