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542 interventions trouvées.

Je souhaite parler de la décarbonation des transports terrestres. Alors que la fin des véhicules thermiques est prévue pour 2035, se pose la question du réseau de bornes de recharge. Selon une étude très récente, deux Français sur trois estiment que l'un des freins les plus puissants à la conversion électrique du transport automobile réside dan...

Je remercie Didier Mandelli pour son initiative. Nous souhaitons tous développer le photovoltaïque et les énergies renouvelables, mais il paraît tout aussi important de garantir l'acceptabilité sociale des projets d'installation de centrales photovoltaïques, d'éoliennes, de méthaniseurs, etc. Lorsque j'étais maire, j'ai été confronté à la dif...

L'amendement COM-3 vise à prévoir l'accord de l'EPCI ou de la commune concernée avant l'implantation du parc photovoltaïque, par parallélisme des formes avec l'implantation d'éoliennes.

Dans le souci de renforcer l'acceptabilité sociale des projets, l'amendement COM-4 vise à prévoir la consultation préalable du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres sur le décret fixant la liste des friches éligibles au dispositif. L'amendement COM-4, accepté par le rapporteur et le Gouvernement, est adopté. L'article un...

Vous nous avez dit, monsieur le ministre, que l'agriculture devait être nourricière et que nous avions perdu de vue cet élément fondateur. L'agriculture évolue, c'est une évidence. Je suis moi-même élu dans un département agricole où l'on trouve beaucoup de polycultures, avec beaucoup d'établissements d'enseignement supérieur spécialisés dans ...

L'eau est la source de toute vie sur Terre, ce qui devrait nous inciter à classer l'eau comme un bien commun de l'humanité. Cette référence permettrait sans doute de dégager des priorités plus claires. Je suis d'avis que nous ne changerons pas de modèle économique agricole du jour au lendemain. Il est important de se doter d'outils d'anticipa...

Je m'associe aux réflexions sur la pertinence de l'action de l'Ademe et l'expertise qu'elle a acquise dans la transition écologique. En tant que membre de son conseil d'administration, j'ai pu apprécier le travail qui y était fait, qui a conduit à des évolutions sensibles. L'article 45 du projet de loi 3DS, sur lequel la commission mixte parit...

Vous annoncez que la présidence française arrive à un moment clé pour décarboner notre économie, mais aussi qu'il faut privilégier une logique d'ensemble et embarquer tous les Européens. Après la crise des « Gilets jaunes », la France est consciente que l'enjeu climatique ne peut pas ignorer l'enjeu social. La lutte contre le réchauffement clim...

Monsieur le président, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, nous sommes stupéfaits par l’amendement « StocaMine » défendu par le Gouvernement dans le cadre de l’examen du projet de loi de finances. Contre l’avis des élus locaux et des associations environnementales, cet amendement vise à autoriser de fait le confinement défi...

Alors que la population vous demande une protection maximale, vous proposez des bouchons de béton dont on n’est pas sûr de la fiabilité à long terme. Madame la secrétaire d’État, vous parlez des élus, mais nous n’avons pas dû rencontrer les mêmes. L’ensemble des élus, unanime, souhaite reconsidérer ce projet.

M. Joël Bigot. Rencontrez-les, pour une sortie de crise concertée : ce sera la meilleure solution !

J'abonderai dans le même sens que mon collègue Didier Mandelli : désormais les cotisations des assurés alimentent le budget général, par un tour de passe-passe, au lieu de servir directement le financement de la politique de prévention des risques.

Vous l'avez dit, monsieur Martin, la politique des ressources humaines est difficilement déchiffrable, et si l'on ajoute à cela l'illisibilité du fonds Barnier, ce rapport soulève bien des questions. Le dérèglement climatique va entraîner une hausse des moyens nécessaires pour la prévention des risques et nous devrons y répondre car les crédits...

Des sujets autres que le budget méritent, à mon sens, d'être évoqués. Un plan de relance de 30 milliards d'euros a notamment été annoncé. Peut-être pouvons-nous avertir la ministre que nous ne discuterons pas du budget, mais d'autres thématiques.

Le ministère de la transition écologique a été le principal contributeur à la réduction d'ETP dans les services de l'État. Concernant l'Ademe, je signale que des missions sont actuellement assurées jusqu'en juin prochain par des intérimaires qui ont été recrutés dans le cadre du plan de relance. On ne sait pas quel sera le devenir de ces missi...

Je rappelle que l'Ademe a contribué à hauteur de 600 emplois aux réductions d'effectifs sur l'ensemble du quinquennat.

L'ingénierie de l'ANCT repose pour beaucoup sur les techniciens du Cerema. Le projet de budget pour l'année 2022 prévoit de nouvelles suppressions de postes, soit 40 emplois à temps plein dans le programme 159. Cela représente plus de 600 postes supprimés sur l'ensemble du quinquennat. C'est toute l'expertise publique en matière environnemental...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, dans mon ultime intervention lors de l’examen de la loi Climat et résilience en juillet dernier, j’invitais le Gouvernement et la majorité sénatoriale à se montrer plus offensifs pour combattre l’insécurité écologique qui sera désormais notre quotidien. Si la France est « ...

Le GIEC confirme les perspectives chaotiques qui sont devant nous : l’enjeu est bien l’extermination ou la survie du vivant. À Rome, j’ai eu l’honneur de participer à la réunion parlementaire préalable à la COP26 organisée par l’Union interparlementaire (UIP). Celle-ci portait un message de la même teneur appelant les dirigeants à faire preuve...