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542 interventions trouvées.

Merci pour cette présentation du cadre dans lequel se déroulent les négociations climatiques. L'Union interparlementaire (UIP), dont je fais partie, s'est réunie les 7 et 8 octobre à Rome, à l'occasion de la pré-COP 26. Certains acteurs, comme l'Inde ou la Chine, demeurent discrets. Les États-Unis, de retour dans l'Accord de Paris, avaient qua...

Nous voterons ces textes conformes pour avancer, ils ont des lacunes mais nous ne bouderons pas notre plaisir de voter des textes novateurs.

Nous avions déjà déposé un amendement similaire en première lecture : il tend à préciser qu’il revient au conseil d’école de définir le projet pédagogique, et non au directeur d’école, auquel incombe la mission de « piloter » ensuite ce projet, pour reprendre le terme figurant dans la proposition de loi. Les attributions du conseil d’école son...

Nous avions effectivement un doute sur le rôle du conseil d’école, mais, compte tenu des informations que vient de nous communiquer M. le rapporteur, je le retire, madame la présidente.

La COP 26 part sous de bons auspices, optimistes, car les organisateurs veulent que cela se passe bien. Cependant, dès lors que les principaux émetteurs de gaz à effet de serre ne sont pas les pays de l'OCDE, mais la Chine et l'Inde, comment pensez-vous possible de rendre ces deux pays plus vertueux ? Ensuite, la plupart des pays africains dema...

Sur la question de la responsabilité des États, votre dernier rapport, qui a utilement fuité avant la COP 26 qui se déroulera le mois prochain, donne le ton. Le réchauffement climatique doit être contenu à 1,5 degré si l'on veut éviter une catastrophe climatique. Il faudra donc en passer par certaines décisions volontaristes et vraisemblablemen...

Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, le prix du gaz va bondir de 12, 5 % ce vendredi à l’approche de la saison hivernale. Cette augmentation, selon la Commission de régulation de l’énergie, perdurera jusqu’au printemps prochain. Elle représente une dépense supplémentaire de...

M. Joël Bigot. J’entends bien votre réponse, madame la secrétaire d’État. MaPrimeRénov’ est une opération à moyen et long terme. Ce que les Français attendent, ce sont des mesures immédiates. J’en ai proposé quelques-unes, comme la baisse de la TVA. D’autres dispositifs de cette nature doivent pouvoir préserver le pouvoir d’achat des Français, ...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, après une commission mixte paritaire historiquement longue, nous achevons aujourd’hui l’examen de ce projet de loi qui aurait dû être une étape cruciale dans la conversion de notre pays à une écologie du quotidien. J’ai eu la chance de participer à ce petit cénacle, davantage en p...

La qualifiant d’abord de « fausse bonne idée » et n’en démordant pas, les députés de la majorité gouvernementale finirent par concéder une expérimentation du prêt à taux zéro pour une durée de deux ans à compter du 1er janvier 2023, et cela, je cite le rapporteur Cazeneuve, « afin de vérifier l’utilité d’un dispositif de ce type »… C’est ainsi...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous voilà au bout de ce marathon législatif qui s’est déroulé à un rythme effréné. Nous avions, en tout et pour tout, quinze jours pour changer la donne et rehausser les ambitions de ce projet de loi. La voie fut étroite pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, même ...

Pourtant, mes chers collègues, le contexte dans lequel se sont déroulés nos débats aurait dû nous convaincre de la responsabilité écologique qui nous incombe : la canicule à Paris, les dérèglements climatiques récurrents, les fuites du nouveau rapport du GIEC anticipant des « retombées climatiques cataclysmiques » ou encore le rapport Tirole-Bl...

… de l’autre, la droite de cet hémicycle, tout en repoussant l’interdiction de location des logements classés F, crée un nouveau congé pour travaux de rénovation énergétique des logements – pour le coup, ce n’est pas une caricature ! –, ce qui permet d’expulser plus facilement un locataire sous motif de rénovation d’un bâtiment. Voilà l’écueil...

Nous n’avons même pas connaissance du texte de l’amendement… Je sollicite une suspension de séance.

Je souhaite avant tout comprendre. Les explications de Mme la secrétaire d’État me semblent assez technocratiques. Je ne suis pas agriculteur et je n’ai pas bien compris de quoi il s’agissait… Que veut dire « sécuriser le dispositif » ? Quelles sont les conséquences exactes du fait de « remplacer un alinéa relatif à la pollution des sols par u...

Je souhaite avant tout comprendre. Les explications de Mme la secrétaire d’État me semblent assez technocratiques. Je ne suis pas agriculteur et je n’ai pas bien compris de quoi il s’agissait… Que veut dire « sécuriser le dispositif » ? Quelles sont les conséquences exactes du fait de « remplacer un alinéa relatif à la pollution des sols par u...

La rédaction actuelle de l’article 56 ne fixe aucun horizon pour atteindre ces objectifs. Conformément aux engagements pris en janvier dernier par le Président de la République, le Gouvernement s’est engagé à atteindre 30 % d’aires protégées sur le territoire national. Cet amendement vise donc à inscrire cette temporalité dans la loi.

Cet amendement déposé par Victorin Lurel vise à remédier aux carences identifiées par le Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) et à reprendre ses préconisations de façon à améliorer la préservation et à garantir l’intégrité des différents domaines des cinquante pas géométriques dans les territoires ultramarins e...

Ainsi que M. Mandelli vient de le souligner, nous entamons l’examen d’une série de cinq paires d’amendements identiques visant à transcrire dans le projet de loi les propositions que le groupe socialiste avait formulées en 2018 et en 2019 en matière de risques climatiques. Pour rappel, au mois de janvier 2019, notre groupe avait demandé la cré...