Interventions de Joël Labbé

Mme la ministre a indiqué fort à propos que cet amendement pourrait être voté sur le principe, puisque la question devra être retravaillée par la suite. Les discussions sont extrêmement techniques, et il faudrait être un expert d’un point de vue tant technique que juridique. Il faut aussi faire preuve de bon sens au regard de l’évolution de l’...

… pour que notre agriculture soit compétitive par rapport à l’agriculture américaine. Les enjeux sont effectivement là : pour nous, il s’agit non pas d’être passéistes, …

… mais de travailler en prenant en compte les processus naturels, les équilibres naturels. Sur ce point, il y a véritablement une recherche à mener. Avec ces histoires, on est dans la fuite en avant ! Un intervenant a parlé d’apprentis sorciers ; c’est exactement à cela que je pensais ! Beaucoup de mal a déjà été fait. Alors, de grâce, réorien...

M. Joël Labbé. Cet amendement est identique au précédent, qui a été bien présenté par Mme Évelyne Didier, mais je vais le défendre aussi, avec mes mots.

La multiplication, ces dernières années, de nouveaux brevets portant sur des plantes et des animaux issus de procédés essentiellement biologiques d’obtention et naturellement porteurs de séquences génétiques fonctionnelles ou d’autres traits natifs justifiant l’octroi d’un brevet constitue une immense menace pour la biodiversité et pour l’innov...

Ces brevets sur les traits natifs sont le résultat de progrès récents des outils de séquençage génétique, qui n’avaient pas eu lieu lorsque l’actuel code de la propriété intellectuelle a été rédigé. Il ne suffit pas d’interdire la brevetabilité des produits végétaux et des animaux issus de procédés essentiellement biologiques car cela ne résoud...

Pour ce qui me concerne, je présenterai mon amendement non pas pour prolonger les débats, mais pour espérer trouver une majorité. Entre les grosses multinationales et nos petites structures agricoles – ou semencières, d'ailleurs –, la course est véritablement engagée. Des techniques de modification génétique non essentiellement biologiques, b...

Cet amendement est très proche du précédent, qui a été bien défendu. Je dirai simplement quelques mots de « Semons la biodiversité », parce que je ne suis pas le porte-parole de ses membres. En revanche, je les ai écoutés – et entendus – parce qu’ils font un véritable travail de terrain et, je le répète, de résistance, une résistance nécessair...

M. Joël Labbé. … et c’est à nous de les écouter et de les entendre, parce que c’est nous qui les représentons, et cela d’une façon tranquille, objective et en ayant le seul souci du bien public, de l’intérêt public et des générations futures.

Il est retiré !

Il existe une association dénommée Comme une idée, animée par des jeunes qui ont envie de prendre leur destin en mains, ce qui fait plaisir à voir. Ils m’ont apporté une pétition signée par 69 754 personnes réclamant la noble liberté de semer. En déposant cet amendement, nous souhaitons que les semences commerciales, protégées par le mécanisme...

M. Joël Labbé. Je voudrais simplement répondre à M. le rapporteur qu’il ne faut surtout pas retirer une graine semée dans une terre fertile qui s’apprête à germer !

Ne partez pas battu, mon cher collègue ! Rien n’est perdu !

Ça suffit !

Oh !

Je crois avoir entendu des encouragements destinés à « l’abbé Pierre » ! J’accepte cette référence avec fierté ! En tout cas, je voudrais, à mon tour, parler de sagesse. Cela a été dit, 2015 était l’année mondiale des sols. Le 1er décembre 2015, je faisais partie, dans le cadre de la COP 21, de la délégation qui accompagnait Stéphane Le Foll p...

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, j’aurais aimé dire quelques mots à notre collègue national-populiste – je regrette son absence –, lui qui a la gâchette si facile pour tirer sur les écologistes !

Mais son intervention ne mérite pas que l’on s’y arrête, car les propos des orateurs qui m’ont précédé ont élevé le débat. Le projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, dont la discussion commence enfin à la Haute Assemblée, fait suite au premier accord universel visant à assurer l’avenir de l’humanité, ...

 « En l’absence de mesures de gestion adaptées, l’utilisation des néonicotinoïdes entraîne de sévères effets négatifs sur les espèces pollinisatrices » : tel est le constat rappelé par l’Agence. J’ai évoqué précédemment la consultation citoyenne au moyen de la plateforme Parlement et Citoyens. À cet égard, je salue votre action, madame la minis...

Le travail sur la simplification des normes en termes d'urbanisme correspond aux préoccupations des élus locaux. De plus en plus de maires sont concernés par le développement de l'habitat alternatif, pour lequel il n'existe aucun cadre juridique. Cet habitat résilient fait partie de notre paysage et doit être pris en compte dans notre réflexion.