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Je fais partie de ceux qui se déplacent régulièrement au CESE. Un véritable travail de fond y est fait, et il serait nécessaire de mieux connecter nos travaux avec les leurs. En revanche, nous considérons, tout comme vous, que l’idée de la fusion ne tient pas du tout. Pour conclure, s’il est évident que le bicamérisme à la française et notre s...
Je reste profondément convaincu que les choses vont avancer. Le texte sera évidemment repris à l’Assemblée nationale. Le débat public national aura lieu, car la presse, je l’espère, jouera son rôle et animera le débat public. Il est important que la population puisse s’approprier ces questions et véritablement contrôler l’action des responsable...
Je reste convaincu que le positionnement de la majorité sénatoriale s’explique par des pressions exercées par des organismes ne représentant pas le monde économique français dans sa globalité ! L’avenir est évidemment à l’éthique. À la veille de la COP 21, c’est seulement ainsi que l’on pourra envisager un avenir stable, durable et vivable !
Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, je voudrais d’abord saluer l’initiative du président Gérard Larcher, qui a proposé d’impliquer notre assemblée, via la contribution des sénatrices et des sénateurs, dans la lutte contre le dérèglement climatique. Je voudrais également saluer le rôle qu’ont joué, co...
Merci pour cette présentation. Bravo d'avoir réussi à maintenir votre budget. Qu'entendez-vous par agro-nutrition ? L'industrie de la pêche est-elle comprise dedans ? Le soutien aux projets alimentaires territoriaux est-il inclus dans votre budget ?
J'avais évoqué l'idée d'une résolution à vous soumettre au sujet de la loi interdisant les pesticides sur les espaces publics des communes. J'ai l'intention de vous proposer de cosigner une résolution visant à demander au Gouvernement français d'agir auprès de l'Union européenne pour que cette loi soit retranscrite au niveau européen. Mon idée ...
Je rejoins les propos de mon collègue Martial Bourquin au sujet de l'opacité des négociations autour du futur TIPP. Nos concitoyens sont désabusés ; ils nous disent que le traité sera signé quoi qu'il arrive et que les parlementaires n'ont de toute façon pas la possibilité de peser. On ne peut pas admettre cela ; il est indispensable que nous s...
Je prends acte de la position majoritaire de la commission sur le nucléaire mais regrette simplement que l'impact potentiellement positif de l'agriculture ne figure pas dans le texte.
L'attribution du CICE et du crédit impôt recherche (CIR) doit répondre à des critères beaucoup plus stricts. L'évasion fiscale, que l'on appelle pudiquement l'optimisation fiscale, est combattue, mais les efforts doivent s'amplifier. Une compétitivité exacerbée a tendance à oublier des notions fondamentales comme la fraternité ou la solidarité....
Ma question s'adresse à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt. Monsieur le ministre, les présidents des chambres d’agriculture des quatre départements de la région Bretagne ont adressé un courrier à l’ensemble des agriculteurs bretons le 28 septembre dernier par lequel ils les incitent à refuser de déclarer les f...
Elle n’est pas satisfaisante, car, en cas de dépassement des flux calculés sur un département, il y aura une réduction automatique des flux d’azote de l’ensemble des exploitations, sans prise en considération de leur taille, de leur rentabilité et de leurs pratiques culturales. L’ensemble des agriculteurs, même les plus vertueux, seraient pénal...
Je vous remercie, Monsieur le Commissaire général, de votre exposé complet. Ma question concernera l'agriculture. Tout doit être orienté en faveur du développement durable. Je me méfie de la notion d'innovation dans l'agriculture. Quelle définition en donnez-vous ? L'avenir me paraît davantage dans la sobriété dans l'exploitation des ressources...
Je suis très sensible aux arguments avancés par nos collègues du groupe CRC. Un tel rapport constituerait une véritable avancée ! Les abus devraient y être mentionnés et les personnels pourraient s’en saisir.
Philippe Adnot a raison : les départements se trouveront rapidement étranglés. Il faudra bien trouver de l’argent ! On cherche des solutions de tous les côtés, mais, l’argent, il faut aller le chercher là où il se trouve. Voilà pourquoi, une fois encore, le groupe écologiste soutiendra sans réserve l’amendement du groupe CRC.
Avec cet amendement, l’objectif est de libérer des places en établissement en développant les accueils dits « médico-sociaux » de personnes dépendantes ou en difficulté. Ces personnes, incapables de vivre de manière autonome, ne sont pourtant pas forcément considérées comme étant en situation de handicap, si l’on s’en tient à la stricte définit...
Aujourd’hui, un employeur qui ne peut pas confier à un accueillant familial le nombre de personnes prévu dans le contrat pendant une durée de quatre mois consécutifs est tenu, soit de recommencer à verser la totalité du salaire à l’issue de cette période, soit de procéder au licenciement économique de l’accueillant familial. Il reste tout de m...
Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, cher Jean-Marie Bockel, auteur de cette proposition de résolution, peu de temps avant l’ouverture officielle à Paris de la COP 21, l’adoption du texte qui nous est aujourd'hui soumis serait le signe d’un engagement politique fort. En ces temps où l’on dénigre tant la poli...
Tout le monde sait que je ne suis pas un « cire-pompes », mais je tiens à saluer Jean-Louis Borloo, dont j’ignorais qu’il serait présent dans nos tribunes, tant cette initiative est marquée de son empreinte. J’ai été impressionné par la force de son propos lorsqu’il est venu, ici, au Sénat, nous convaincre de soutenir son projet. Rappelons tou...
Oui, ces propos s’adressent à vous ! Les populistes, tenants du repli sur soi, de l’égoïsme, de la haine, de l’inhumanité...
M. Joël Labbé. ... pourront essayer de mettre en place tous les murs, tous les barbelés du monde : rien n’y fera ! Je suis profondément outré lorsque j’entends certains propos des plus simplistes, des plus poisseux, des plus haineux, qui jouent sur la misère des gens pour racoler d’indécente manière.