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Oui, car, pour avancer, nous cherchons le consensus !
Nous ne sommes qu’en première lecture ; nous aurons l’occasion de revenir sur ce point. Dès lors, je retire cet amendement, monsieur le président.
Cet amendement répond, lui aussi, à notre volonté d’enrichir le texte. Monter un projet sans faire de diagnostic préalable à même d’établir les besoins d’un territoire et, ici, d’exploitations agricoles, sans le mettre en regard des enjeux identifiés pour ce même territoire, sans donner des clefs de lecture à ceux qui seront amenés à s’exprime...
J’ai bien entendu les arguments qui m’ont été opposés, et je n’ai pas nécessairement envie de faire durer le débat pour le plaisir. Dans la mesure où M. le rapporteur nous indique que l’on travaillera sur ce sujet en deuxième lecture, j’accepte de retirer cet amendement. Je signale tout de même, sans vouloir donner de leçon, que tout projet do...
Je n’insiste pas ; j’espère simplement que nous trouverons la bonne formulation en deuxième lecture.
Monsieur le président, monsieur le ministre, madame, messieurs les rapporteurs, chers collègues, vous ne serez pas surpris que mon propos porte très largement sur l’agroécologie. Cependant, je tiens en préambule à saluer la capacité d’écoute de M. le ministre et des membres de son cabinet, ainsi que celle des rapporteurs, même si, au final, le ...
Ce projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt traduit votre volonté affirmée, monsieur le ministre, « de faire de la France le leader européen de l’agroécologie ». Il y a un an tout juste, vous avez réaffirmé cet objectif en introduction au colloque que j’organisais au Sénat sur l’agroécologie. Cette coïnciden...
Pour l’examen du présent projet de loi, nous nous sommes attachés à ne pas rester au milieu du gué. Monsieur le ministre, ce texte porte un message positif extrêmement important pour les agriculteurs et pour les citoyens. En vous attachant à faire évoluer les politiques foncières et d’installation ainsi que les outils de préservation des terre...
Nous pensons vraiment que ce projet de loi porte en lui les germes de la transition, mais qu’il peut et doit être renforcé pour que l’ensemble des outils disponibles soient mobilisés en faveur de l’agroécologie, et seulement de celle-ci. Les amendements que nous présenterons s’articulent selon les axes suivants. En premier lieu, selon nous, p...
Il s'agit d'un affichage distinct.
L'intervention de la CNAC sur les projets d'extension n'est pas explicite.
Il serait utile d'intégrer un volet commercial dans le PLU pour éviter les changements de destination. Il y va de la mixité ! Je défendrai cet amendement en séance.
L'amendement n° 3 rectifié vise à lutter contre l'artificialisation des espaces avec les parcs de stationnement.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, j’aborderai dans mon propos les deux thèmes de ce projet de loi, à savoir le logement et l’urbanisme, avant d’évoquer un point qui me tient à cœur. Le vote de la loi ALUR est assurément un moment important pour moi, pour le groupe écologiste et pour l’ensemble de notre assemblée. ...
Pourtant, je ne me voyais pas voter contre les conclusions de la commission mixte paritaire d’une loi si essentielle, même si elle laissait de côté un aspect, selon moi, primordial. J’avais besoin de comprendre, et j’y suis parvenu. Je tiens d'ailleurs à vous remercier, madame la ministre, d’avoir pris la peine de m’en parler directement. Il n...
M. Joël Labbé. Par votre engagement sur ce texte, vous apportez la réponse à cette question. C’est avec enthousiasme que, au nom du groupe écologiste, je voterai en faveur des conclusions de la commission mixte paritaire !
J'y étais ! L'amendement n° 73 n'est pas adopté.
La représentativité n'y trouve pas son compte.
Il s'agit pourtant d'un vrai sujet... L'amendement n° 216 n'est pas adopté. Les articles 9 et 9 bis (nouveau) sont adoptés sans modification.
Certains se demandent pourquoi nous avons lâché la bride sur les amendements...