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Nos amendements COM-2, COM-3, COM-4 et COM-5 seront présentés en séance. Les amendements COM-2, COM-3, COM-4, COM-5 et COM-6 sont retirés. L'amendement COM-9 du rapporteur est adopté. L'article 1er est rejeté. Le sort des amendements examinés par la commission sur l'article 1er est retracé dans le tableau suivant :
Vous avez eu raison de rappeler que la filière n'a pas connu de problèmes d'emploi ces dernières années. En revanche, l'ONF a traversé un malaise extrêmement profond : où en est-on ? L'office est-il à même de jouer son rôle ? Les modes de construction évoluent, même en Bretagne, où la filière bois-habitat se développe. Pour un projet de 14 log...
Pour une part, le e-commerce est un progrès, même s'il est essentiel d'assurer un équilibre avec le commerce de proximité.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, il faut prendre conscience du fait que le mythe du retour durable de la croissance, qui mettrait fin à la crise, est illusoire, voire dangereux. Ce mythe nous empêche en effet d’élaborer des solutions de sortie de crise permettant l’émergence d’une économie moins carbonée. On évoq...
M. Joël Labbé . Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le ministre, madame la présidente de la mission commune d’information, chère Sophie, madame la rapporteur, chère Nicole, chers collègues, on a voulu obtenir un consensus sur un texte fort, on l’a eu ; je fais partie de ceux qui auraient voulu aller plus vite et plus loin. Je va...
Tout d’abord, je tiens à saluer la qualité des travaux de cette mission, ainsi que l’état d’esprit dans lequel elle s’est déroulée. J’en remercie Mme la présidente et Mme la rapporteur. J’ai aussi apprécié la qualité professionnelle de l’équipe des administrateurs. C’était la première mission parlementaire à laquelle je participais, et, s’il n...
Les conséquences néfastes sur l’environnement sont en effet nombreuses : pollution des sols, de l’eau, impact sur les produits alimentaires, atteinte à la biodiversité – les abeilles font aujourd'hui l’actualité. Je comptais vous interpeller de nouveau, monsieur le ministre, mais vous avez anticipé en évoquant la réunion du 31 janvier prochain....
Les abeilles ont un rôle de pollinisateur, mais un être microscopique dont on parle peu, le plancton, qui est à la base de toute la chaîne alimentaire du milieu marin, est également en danger. Cela dit, les recommandations issues de nos travaux représentent déjà un important travail pour l’évolution de nos politiques publiques. J’évoquerai cel...
Ce rapport, s’il n’est pas un réquisitoire à charge contre les pesticides, montre cependant objectivement les risques de ces produits pour la santé humaine, risques qui peuvent être meurtriers : cancers spécifiques, leucémie, maladies respiratoires, perturbations endocriniennes. On peut le dire : les pesticides sont des poisons ! Récemment, la...
Cependant, ne nous méprenons pas, l’agroécologie n’est véritablement écologique que si elle diminue drastiquement l’utilisation des intrants, en particulier des pesticides, et, initialement, l’agroécologie n’en utilise pas. Alors, oui à l’ambition de devenir le leader européen de l’agroécologie, mais, pour le moment, monsieur le ministre, nous...
C’est vrai !
Monsieur le président, monsieur le ministre des affaires étrangères, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, j’interviens aujourd’hui non seulement en tant que parlementaire écologiste, mais également en tant que président délégué pour le Mali du groupe d’amitié France-Afrique de l’Ouest de notre assemblée, et aussi parce que je...
Le véritable enjeu, au-delà de l’opération militaire en cours dans l’urgence, est de tirer des leçons de l’échec du simple soutien à un état de droit au Mali, sans véritable politique de développement pour l’accompagner. Notre coopération avec le Mali doit s’inscrire sur le long terme et reposer sur des valeurs d’éthique et de respect de notre...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous prie de bien vouloir excuser l’absence de Jean-Vincent Placé, qui est souffrant ce soir et qui m’a chargé de m’exprimer à sa place. Le temps de débat et de vote de la première loi de programmation, en reflétant la vision à long terme du Gouvernement, est un moment partic...
L'instauration d'une évaluation globale et uniformisée des projets d'investissements permettra de mieux mesurer leur impact et de hiérarchiser les priorités d'investissement. Toutefois, la pertinence de ces projets pour la société ne saurait se réduire à leur dimension socio-économique : leur impact environnemental ne peut pas être ignoré si l’...
J’ai souvent ressenti une certaine frustration dans cet hémicycle en raison du sort qui était réservé à mes amendements. C’est le jeu démocratique. J’espère toutefois qu’il en ira différemment aujourd’hui, et je vous en remercie par avance, monsieur le ministre !
Mes chers collègues, je me trouvais hier au Conseil économique et social, qui est devenu Conseil économique, social et environnemental. Les mots ne sont pas anodins ; prenons exemple sur cette institution ! Stéphane Le Foll y présentait son projet d’agriculture agro-écologique, un domaine dans lequel la France se doit de devenir leader. Malgré...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, mon intervention ne sera pas longue, dans la mesure où les sénateurs du groupe écologiste, comme en première lecture, sont particulièrement satisfaits par le présent projet de loi. Nous estimons que le débat parlementaire a été fructueux et nous nous réjouissons que M. Moscovici...
M. Joël Labbé. Comme tous les élus de notre assemblée !
La parité n’est pas un gadget, mais une réelle volonté politique à mettre en œuvre au fil des décisions. Pour ce qui concerne l’écologie, M. Moscovici avait déjà enrichi le texte grâce aux travaux de l’Assemblée nationale. À son tour, le Sénat a confirmé la vocation écologique de la BPI, au service de la transition et des innovations que nous ...