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3837 interventions trouvées.

Nous avons entendu la voix d'un grand patron représentant les grands patrons, dans un contexte économique ultralibéral et mondialisé qui ne nous convient pas. Je souhaite avoir votre sentiment sur les délocalisations : vous connaissez bien le sujet, vous qui êtes passé par le groupe PSA. Le phénomène de délocalisation perdure, en partie du fait...

Nous avions longuement discuté sur plusieurs amendements portant sur ce sujet et avions retenu le principe de l’interdiction de la commercialisation de produits interdits en France et en Europe. C’est d’abord une question d’éthique. Nous estimons qu’il est nécessaire d’interdire ces produits sur nos territoires pour la protection de la santé d...

Cet article, dans sa rédaction issue des travaux de la commission spéciale du Sénat, rétablit l’obligation, pour le futur chef d’entreprise, de suivre un stage de préparation à l’installation, organisé par les chambres de métiers, avant son immatriculation au répertoire des métiers ou au registre des entreprises. La commission a précisé le con...

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d’abord à saluer l’initiative du groupe socialiste de nous soumettre cette proposition de résolution en faveur de la création de paiements pour services environnementaux. À mon sens, cette proposition tombe au bon moment, et cela à plusieurs titres. Les paiements po...

… sans utilisation de glyphosate, évidemment ! Songeons aussi à l’allongement des rotations de cultures diversifiées. À titre d’exemple, la réglementation appliquée en Suisse, qui nous a été présentée vendredi dernier, rend impossible la monoculture de maïs. Le paiement pour des pratiques favorables au bien-être animal répondrait également à ...

Il s’agit, là aussi, d’une situation dont vous héritez ; mais il y a urgence à agir ! Malgré les limites que je viens d’exposer, cette proposition de résolution arrive au bon moment pour donner une impulsion sur le sujet. Si elle insiste sur l’importance de la mobilisation des syndicats agricoles, des collectivités territoriales et du Gouverne...

La situation que nous connaissons est prévue depuis plus de vingt ans. De nombreuses personnes ont tiré la sonnette d'alarme sur le tout-voiture, le tout-diesel. Nous sommes en situation d'urgence sociétale. Je m'inquiète du mouvement de samedi prochain, de ce soulèvement populaire. Le Gouvernement annonce d'autres mesures complémentaires. La ...

M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire. Elle concerne les néonicotinoïdes, sujet qui, en 2014, m’avait poussé par dépit à arracher ma cravate dans cet hémicycle.

Nous pensions être définitivement libérés de ces pesticides neurotoxiques, qui sont redoutables pour les abeilles et l’ensemble de la biodiversité, mais aussi pour la santé humaine. Or l’UNAF, l’Union nationale de l’apiculture française, nous apprenait hier qu’un recours auprès du Conseil d’État, porté par – j’ose le dire – l’abominable Union d...

M. Joël Labbé. Ma question s’adresse à M. le ministre d’État, ministre de la transition écologique et solidaire. Elle concerne les néonicotinoïdes, sujet qui, en 2014, m’avait poussé par dépit à arracher ma cravate dans cet hémicycle.

Nous pensions être définitivement libérés de ces pesticides neurotoxiques, qui sont redoutables pour les abeilles et l’ensemble de la biodiversité, mais aussi pour la santé humaine. Or l’UNAF, l’Union nationale de l’apiculture française, nous apprenait hier qu’un recours auprès du Conseil d’État, porté par – j’ose le dire – l’abominable Union d...

Monsieur le ministre, je voudrais faire allusion au rapport que vient de publier le World Wildlife Fund.

M. Joël Labbé. Le WWF recommande que la politique agricole commune soit copilotée par les ministres de l’agriculture et de l’environnement. C’est peut-être une demande de votre prédécesseur ; nous espérons vivement que vous la reprendrez avec force !

Monsieur le ministre, je voudrais faire allusion au rapport que vient de publier le World Wildlife Fund.

M. Joël Labbé. Le WWF recommande que la politique agricole commune soit copilotée par les ministres de l’agriculture et de l’environnement. C’est peut-être une demande de votre prédécesseur ; nous espérons vivement que vous la reprendrez avec force !

Le présent amendement de suppression a déjà été bien défendu à deux reprises, mais, empreint de la même gravité, je le défendrai une troisième fois – c’est d’ailleurs avec satisfaction que je note l’arrivée au banc du Gouvernement de Mme la secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire. Le présent amendement vis...

Je suis désolé, mais je ne reviens pas de ce que je viens d’entendre. Les arguments de Mme la rapporteur pour justifier son avis défavorable ne tiennent pas vraiment. Quant à vous, madame la secrétaire d’État, je dois vous dire que je suis très déçu par ce que vous avez dit, même si, bien entendu, vous faites partie d’un gouvernement. On nous...

Cet amendement vise également à supprimer l’article repoussant les échéances permises par la directive-cadre sur l’eau pour atteindre un bon état écologique des masses d’eau. Nous n’avons déjà que trop traîné ! Encore une fois, s’agit-il vraiment de favoriser la compétitivité des entreprises ? On peut se poser la question. Alors que le bon ét...

Cet amendement vise à garder la mention de l’espace aérien surjacent dans le champ d’application de la stratégie nationale pour la mer et le littoral. Il s’agit de s’assurer que cette exclusion n’aura pas de conséquences s’agissant, notamment, de la gestion de la pollution de l’air par les navires ou de la maîtrise du développement des éolienne...

À mon tour de vous remercier pour l'intérêt que vous avez porté à ce sujet dont j'ai souhaité, avec mon groupe, l'examen dans le cadre pluri-politique d'une mission d'information du Sénat. Je remercie Mme la présidente de nous avoir permis de mener, avec un esprit d'ouverture, un travail dense, passionnant, très attendu par les acteurs, au carr...