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588 interventions trouvées.

Vous avez raison, ce texte est ambitieux, mais le sujet me tient beaucoup à coeur. Tout au long de ma vie politique, j'ai été témoin de véritables drames humains. Par ailleurs, ces jeunes ont beaucoup de mal à s'insérer professionnellement, même dans des départements comme le mien, où il y a un fort besoin de main-d'oeuvre peu qualifiée, et ce...

Les mineurs étrangers non accompagnés ont du mal à ouvrir un compte bancaire, car il faut une décision du juge, en général très longue à obtenir. Or il est impossible de signer un contrat d'apprentissage sans compte bancaire. Le mineur touche donc en liquide les quelque 660 euros donnés par l'ASE, ce qui peut occasionner des troubles à l'ordre ...

Il faut apporter de l'humain. Toute la difficulté est d'évaluer la souffrance des uns et des autres. Il y a quand même des professionnels qui sont capables de mesurer la toxicité d'un parent, mais, parfois, plus un parent est toxique, plus l'enfant a du mal à se dégager affectivement de lui, et il reproduira souvent les mêmes schémas plus tard....

Je veux simplement rappeler que l'adoption simple n'efface pas les liens biologiques. S'agissant des comptes bancaires, je sais que la possibilité existe, mais les délais sont beaucoup trop longs. La proposition de loi n'est pas adoptée. Le sort des amendements examinés par la commission est retracé dans le tableau suivant :

Ma question s’adresse à M. le secrétaire d’État chargé des transports. Monsieur le secrétaire d’État, alors que la Commission européenne a autorisé la France à octroyer une aide de 7 milliards d’euros à Air France, le ministre de l’économie et des finances, Bruno Le Maire, a évoqué la mise en place d’un plan de soutien à l’aéronautique, condit...

… voire à six heures ? ( MM. Jean-Claude Requier, André Gattolin et François Patriat applaudissent.)

Je voudrais vous alerter sur la situation du tout petit patrimoine, très modeste, de nos montagnes, de nos campagnes et de nos petites chapelles rurales romanes. La suppression de la réserve parlementaire a été un coup d'arrêt porté à l'aide aux associations et aux communes pour la restauration de ce patrimoine. La crise sanitaire va impacter l...

Lorsque le groupe RDSE a demandé la création de l'ANCT, l'idée était d'en faire une porte d'entrée pour les élus, notamment les maires des petites communes qui avaient du mal à s'orienter dans le dédale des possibilités existantes. Actuellement, nous travaillons avec mon collègue Charles Guené sur un rapport relatif à l'ingénierie territoriale ...

Je m'associe aux propos de mon collègue Raymond Vall. La différenciation du déconfinement ne pourrait-elle pas être encore plus accentuée ? Dans certains départements très peu touchés, comme le Cantal, ne pourrait-on pas aller plus loin dans la levée du déconfinement ?

Les quelque 700 mineurs enfermés dans les établissements et quartiers pour mineurs n'ont pas eu d'école depuis le début du confinement, et le risque est grand qu'ils retombent dans la délinquance à leur sortie. Conservent-ils au moins un encadrement éducatif serré durant cette période ? Par ailleurs, tous les mineurs non accompagnés ont-ils pu...

Monsieur le président de l'AMF, avez-vous connaissance de difficultés dans le fonctionnement des communes du fait de la non installation des conseils municipaux ? D'autre part, comment envisagez-vous le fonctionnement des exécutifs communautaires dans les prochaines semaines et même les prochains mois, alors que les conseils municipaux ne sont ...

Certaines communes du Cantal, petites mais touristiques, ont dû fermer leurs infrastructures touristiques, mais doivent continuer à payer leurs employés. Le dispositif du chômage technique pourrait-il être utilisé ? Des tensions commencent à pointer entre les anciennes équipes battues et les nouvelles, qui ne sont pas d'accord avec certaines m...

L’objectif affiché de la désintermédiation des places d’examen pratique du permis de conduire est de faciliter son accès aux nombreux candidats qui attendent des mois pour pouvoir se présenter. Or l’inscription directe en ligne encouragera le candidat à réaliser moins d’heures de conduite et à se présenter sans pour autant être prêt. L’article ...

Le contrôle des mutuelles régies par le livre III du code de la mutualité, c’est-à-dire celles qui pratiquent des actions de prévention, d’action sociale, de gestion, de réalisation sanitaire et sociale, est en principe assuré par l’État. Plus précisément, le deuxième alinéa de l’article L. 510-1 du code de la mutualité prévoit qu’il est exercé...

Tout d'abord, je vous prie d'excuser l'absence du président Jean-Marie Bockel. Je présiderai cette réunion en qualité de vice-présidente de la délégation mais aussi de sénatrice du Cantal. À ce titre, je peux vous assurer que, vu du Cantal, Paris et le Grand Paris nous intéressent ! Notre délégation a désigné, le 8 octobre 2019, MM. François C...

Effectivement, nous sommes tous un peu parisiens ! Je ne rappellerai pas que les Auvergnats ont contribué à construire la capitale... Le sujet nous intéresse tous.

En tant qu'urbaniste, avez-vous le sentiment que la gouvernance doit être simplifiée ? Depuis la province, on ne la comprend pas !

Vous suggérez de la différenciation, de la souplesse et de l'adaptation aux réalités des territoires. Le législateur devra y réfléchir.

Merci à Pascal Savoldelli de penser aux départements sans métropoles. Certains d'entre eux, non seulement n'en ont pas, mais en sont très éloignés. Dès lors, ils dépendent encore plus directement de Paris. De grâce, n'ajoutons pas de couche supplémentaire : vu de loin, ce serait encore plus incompréhensible ! Une structure à trois niveaux me se...