Loi de finances pour 2021

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE L’amendement n° II-300 rectifié n’est pas soutenu. La parole est à M. Jean-Pierre Moga, pour présenter l’amendement n° II-390 rectifié bis.

L’amendement n° II-333 rectifié, présenté par Mmes Artigalas, Primas et Létard, M. Dallier, Mmes Estrosi Sassone, Chauvin, Chain-Larché, Berthet et Lienemann, MM. Cabanel et Babary, Mme Férat, M. Menonville, Mme Loisier, MM. Montaugé, Tissot et Redon-Sarrazy, Mme Blatrix Contat et MM. Bouad, Cardon, Mérillou, Michau, Pla, Chatillon, Cuypers, Bo...

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Viviane Artigalas.

L’amendement n° II-350 rectifié, présenté par M. Labbé, Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Joël Labbé.

L’amendement n° II-384 rectifié, présenté par MM. Bilhac, Requier, Artano et Cabanel, Mme N. Delattre et MM. Gold et Roux, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien à l’expression radiophonique II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 Fonds de soutien à l’expression radiophonique TOTAL SOLDE La parole est à M. Christian Bilhac.

L’amendement n° II-278, présenté par Mme Taillé-Polian, MM. Parigi et Benarroche, Mme Benbassa, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard et Labbé, Mme Poncet Monge et M. Salmon, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :

Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Écologie Compétitivité Cohésion dont titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sophie Taillé-Polian.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Plan de relance », figurant à l’état B. Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits, modifiés.

Nous allons procéder au vote des crédits de la mission « Plan d’urgence face à la crise sanitaire », figurant à l’état B.

Je n’ai été saisie d’aucune demande d’explication de vote avant l’expiration du délai limite. Je mets aux voix ces crédits.

Mes chers collègues, nous venons d’adopter les crédits des missions « Plan de relance » et « Plan d’urgence face à la crise sanitaire ». Conformément à l’organisation de nos travaux telle qu’adoptée par la conférence des présidents, et en accord avec la commission des finances, je vous propose de reporter l’examen des articles rattachés aux mis...

La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion de l’article 15. L’amendement n° I-868 rectifié, présenté par M. Canevet, Mme Vermeillet, MM. Vanlerenberghe, Bonnecarrère, S. Demilly et Levi, Mme Sollogoub, MM. Le Nay, Longeot et Capo-Canellas et Mme de La Provôté, est ainsi libellé : Alinéa 22 Supprimer les mots : d’huile de soja et...

Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-869 rectifié, présenté par M. Canevet, Mme Vermeillet, MM. Vanlerenberghe, Bonnecarrère, S. Demilly et Levi, Mme Sollogoub, MM. Le Nay et Longeot, Mme C. Fournier, M. Capo-Canellas et Mme Saint-Pé, est ainsi libellé : Alinéas 23 et 24 Supprimer c...

Les trois amendements suivants sont identiques. L’amendement n° I-695 rectifié bis est présenté par MM. Gremillet et Cuypers, Mmes Primas et Estrosi Sassone, M. D. Laurent, Mmes Thomas et Noël, MM. Daubresse et de Nicolaÿ, Mmes Puissat et Richer, M. Brisson, Mme Berthet, M. Paccaud, Mmes Dumas et Joseph, M. Chatillon, Mme Deromedi, MM. ...

Le sous-amendement n° I-1248, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 8 Remplacer les mots : les critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre sont vérifiés par les mots : la taxe mentionnée à l’article 265 du code des douanes devient exigible La parole est à M. le secrétaire d’État.

L’amendement n° I-869 rectifié est retiré. Monsieur le secrétaire d’État, acceptez-vous de lever le gage sur les amendements identiques ?

Il s’agit donc des amendements identiques n° I-695 rectifié ter, I-716 rectifié et I-977 rectifié quater. Je mets aux voix le sous-amendement n° I-1248.

Je mets aux voix les amendements identiques n° I-695 rectifié ter, I-716 rectifié et I-977 rectifié quater, modifiés.